JOURNEE DU SOUVENIR
En
l’honneur de Jean CARBONNIER, Jean FOYER, Pierre CATALA, Bruno OPPETIT et
Gérard CORNU
Paris 2, Le 30 octobre 2014
Monsieur le président,
Messieurs les professeurs,
Chers amis,
C’est un honneur pour un juriste libanais de participer à cette journée du souvenir, pour évoquer des personnalités immenses du droit privé français: Jean CARBONNIER, Pierre CATALA, Jean FOYER, Gérard CORNU et Bruno OPPETIT.
Cette invitation me donne l’occasion de revisiter les murs qui abritent l’Institut de criminologie où, en 1964 à 1966, je fus l’assistant de Gaston Stéphanie ; la salle où la conférence d’agrégation voyait officier les Batiffol, Loussouarn, Rodière, Goldman, De Juglart, Carbonnier, … ; mais aussi la salle de droit civil qui grouillait de jeunes chercheurs; la salle où j’ai soutenu une thèse improbable sur « le droit d’option », un 22 juin 1964, devant Pierre RAYNAUD, Jean CARBONNIER et Jean CHEVALIER ; enfin les salles exiguës où je donnai un cours de DEA de droit notarial en 1988/1989, « Les accords de volontés en vue du contrat ».
Dieu que ces murs ont une âme !
Merci, Monsieur MALAURIE, Monsieur le président LEYTE de me donner cette occasion, après tant d’années.
Je ne pouvais évidemment
refuser cette invitation. Pourtant, dans le texte adressé, M. MALAURIE souligne
« la rencontre de la communauté
spirituelle et intellectuelle autour de Jean CARBONNIER . Une réunion
importante dans l’univers du droit qui n’a jamais eu de précédent ».
Or sur ce registre, je dois
déclarer forfait, d’emblée. Comment oserais-je évoquer une telle complicité,
alors que je n’en fus que le témoin partiel et accidentel ?
Mais en déclarant forfait,
je n’oublie pas que je suis probablement ici parce que je suis Libanais.
Permettez-moi donc, à ma
façon, d’évoquer ce que je sais, tout en espérant quelque mansuétude de votre
part.
Mesdames, Messieurs !
Les cinq civilistes que nous
honorons ce soir ont participé, en effet, à des degrés divers, à la vie
juridique libanaise. Je n’ai malheureusement pas connu le grand ministre de la
justice et garde des sceaux de l’inconditionnel du LIBAN qu’était le Général De
Gaule, je veux dire Jean FOYER. Grand latiniste, juriste émérite, il était, Oh
combien ! à sa juste place à la Chancellerie.
Jean CARBONNIER n’est pas venu à Beyrouth, certes ; mais quelle influence et quelle connaissance il avait de notre petit pays ! Il a eu souvent l’occasion de le démontrer ; il a offert et signé une préface, inoubliable pour moi, à des « Chroniques de droit privé libanais », rassemblées après leur parution à la « Revue Trimestrielle de Droit Civil », dirigée alors par Pierre RAYNAUD ; sans compter des consultations demeurées célèbres ; il a constamment accompagné les réflexions de nos juristes ayant choisi la France pour se ressourcer. Sa contribution, toujours effervescente, à la Revue trimestrielle de droit civil, ses manuels, son « Flexible Droit », son cours sur la sociologie du droit marquaient alors les esprits, à jamais, bien au-delà des frontières de l’hexagone. Je dois – pardonnez s’il vous plaît, en cette journée du souvenir quelques pronoms personnels – je dois à Jean CARBONNIER l’un des plus beaux textes dont j’aurais pu rêver. Avec Pierre CATALA qui se rendait chez lui comme on à une cérémonie, à un culte de l’esprit, j’ai pu mesurer à quel point un petit pays comme le LIBAN tient une place de qualité.
Bruno OPPETIT, à sa manière, élégante, distinguée, sérieuse, discrète, familière, a plusieurs fois visité le pays des cèdres et prononcé des allocutions ou donné des conférences en matière de droit international privé et de droit de l’arbitrage. Il y avait des amis et ses admirateurs, ses lecteurs et ses disciples. Nous avons tous été bouleversés par le sort qui l’a prématurément rappelé à Dieu.
Je n’ai pas connu personnellement Gérard CORNU. Pourtant, il y a près de vingt-six ans, nous aurions dû nous croiser ici même à la salle des professeurs; il donnait le cours de droit civil. Mais son « Lexique des termes juridiques », qu’il a dirigé avec bonheur et modestie, a fortement inspiré notre « Dictionnaire juridique français arabe », puis arabe français, contribuant ainsi à répandre et consolider la culture juridique française dans un monde arabe souvent prompt à se laisser imprégner par la sémantique anglo américaine. Le nouveau code de procédure civile libanais a quasiment copié en arabe l’essentiel du Nouveau code de procédure civile français, largement rédigé par Gérard Cornu.
Pierre CATALA fut le plus Libanais des Français, tout autant que le plus Français des Libanais de cœur. C’est son souvenir qui me vaut, je crois, d’être invité ici. C’est Pierre CATALA que j’évoquerai le plus amplement, sans oublier les liens qui se sont noués entre ces grands esprits. M. MALAURIE leur trouve une amitié, une complémentarité, une communauté intellectuelle et spirituelle « exceptionnelle ». Je me remets à votre mémoire pour en célébrer l’ardente union. Mais j’envie Philippe MALAURIE de pouvoir les évoquer tous ensemble, avec le garde des sceaux, Jean FOYER; je ne pouvais être le témoin que de la seule complicité agissante de Pierre CATALA et Jean CARBONNIER. Leur « offre de loi » en est la preuve.
Ces juristes ont habité notre réflexion juridique ; ils ont aussi largement contribué à ce que la francophonie juridique et moderne demeure un vecteur vivace dans un environnement complexe et souvent soumis à des pesanteurs communautaires, confessionnelles et sectaires.
En célébrer le souvenir,
pour nous consiste surtout à rendre un hommage à la France éternelle, à cet
esprit et cette méthode, mélange de classicisme et de liberté.
§
1 - Cinq grands qui habitent notre réflexion juridique.
Beaucoup de juristes
français éminents ont connu et habité le LIBAN. Certains, comme Philippe
MALAURIE, s’y sont rendus au péril de leur vie, plusieurs fois, alors que les
régions libres étaient soumises à des bombardements syriens massifs.
Ces missions furent des
témoignages de solidarité, un gage d’amitié, une lueur d’espoir.
Comment oublier cette
extraordinaire moisson de « missionnaires » - il n’ y a pas d’autre
mot pour désigner l’appel du cœur : Paul ROUBIER, Benoit ARENE, Jean
CHEVALIER, Albert CHAVANNE, Charles FABIA, Michel PEDAMON, Louis BOYER toujours
partant pour un séjour en amitié et en dévouement, Jean Marc MOUSSERON, Georges
DURUPTY, Pierre DELVOLVE, Jean Paul DOUENCE, André DECOCQ, Jean Louis SOURIOUX,
PALAZZOLLI, Michel CHATELUS, André Hubert MESNARD, Philippe MERLE, France
DRUMMOND, Hervé LECUYER, Charles JARROSSON, Philippe BIAYS, GAUCHER, NICOLAS,
Séverine CABRILLAC, et bien d’autres. Pardonnez-moi de ne pas les citer
tous : ils sont près d’une cinquantaine à meubler le « Livre d’or » de notre Faculté. Leurs portraits
garnissent les murs de notre salle des professeurs. Chacun d’eux a laissé sa
trace et ses marques.
Sans compter ceux que Pierre
CATALA entrainait dans ses infatigables expéditions et son discours passionné sur
le LIBAN.
J’ai, en effet, la faiblesse de croire que Pierre CATALA fut amoureux du Liban, qui a dû être sa première mission à l’étranger. Il y a noué des liens d’amitié jamais égalés pour un juriste non Libanais. Pierre CATALA fut familier des plus intimes détails de la vie quotidienne et de la politique libanaise. Il avait ses habitudes, et savait parfaitement à qui s’adresser et qui faire valoir. Le Liban était le jardin d’hiver de cet ancien artilleur, courageux, entier, déterminé et fidèle.
Ancien directeur de l’Ecole de Droit de l’Université Saint Joseph de BEYROUTH, dans les années cinquante, après Jean CHEVALIER, avant Albert CHAVANNE, le LIBAN était devenu la terre et le ciel, la mer et le rivage, où il retrouvait une part d’identité.
Reçu à vingt-cinq ans premier au concours d’agrégation, Pierre CATALA avait choisi le LIBAN pour sa mission à l’ « étranger », à l’Université Saint Joseph où il a assumé d’importantes charges d’enseignement, de 1956 à 1959.
Ce passionné du Droit fut contaminé par le
« virus » libanais, fait de convivialité et d’ouverture, au service
d’une francophonie culturelle et juridique. A ce titre, la première œuvre
d’introduction exhaustive au Droit Libanais, en deux volumes, fut publiée en
français en 1963, sous sa direction et celle d’ANDRE GERVAIS, avec la
collaboration de nombreux juristes et enseignants francophones. Ce
« Droit libanais » (1963)
est toujours d’actualité ; il s’agit d’une somme couvrant toutes les
branches du Droit libanais, civil et communautaire.
L’informatique juridique fut introduite grâce aux enseignements et aux étudiants de Pierre CATALA ; elle prospéra au point qu’une faculté de l’informatique juridique fut créée dans le cadre de l’Université libanaise, avant que le Parlement se dote d’une « Commission des technologies de l’information ».
Une belle initiative s’ensuivit, où Pierre CATALA joua un rôle décisif : il fut ainsi proposé au Liban de moderniser ses codes et ses lois, dans le cadre des actions de l’Union Européenne. Un projet complet, nommé ECOMLEB, vit le jour, qui nous a permis de proposer des réformes de nos codes afin de les mettre en conformité avec les exigences du commerce électronique.
Membre du Conseil
stratégique de l’Université Saint Joseph, aux côtés de personnalités et
académiciens francophones de premier plan, Pierre CATALA avait constamment à
cœur de privilégier la réflexion, pour que notre petite faculté de droit
demeure l’ardent foyer où Droit libanais se construit, se conjugue et évolue en
français. Cet ami accompagnait toutes les initiatives de la
Chancellerie et de l’Académie pour que le LIBAN demeure au cœur des
préoccupations de la politique culturelle de la France dans le monde
méditerranéen.
En 2009/2010, nous avons formé une commission pour réformer et moderniser notre « Code des obligations et des contrats », datant du début des années trente. Il nous est paru évident qu’un grand connaisseur des droits français et libanais devrait être la cheville ouvrière du droit des obligations. Josserand le fut en son temps, qui a marqué durablement la rédaction dudit Code, à une époque où la puissance mandataire était chargée par la Société des Nations de doter le Liban des structures constitutionnelles d’un Etat et de lois civiles et commerciales. Pierre CATALA proposa un document que nous avons adopté, tel quel, après l’avoir fait traduire. Ce texte tient le plus grand compte des récents débats que la France a connus ces dernières années. Le tout prit sa bonne place dans un projet plus ou moins complet, bilingue ; il fut publié sous forme d’un de projet de réforme.
Pierre CATALA n’a pas voulu mélanger les contributions offertes à l’occasion de la parution des Mélanges « français » au titre évocateur, « Le droit privé français à la fin du XXème siècle », paru en 2001. En fait, il espérait que des Mélanges bis, bien « libanais », cette fois, suivraient.
Pierre CATALA a livré son dernier combat contre une pénible souffrance, entouré de son épouse, Marie Claude, et de ses deux enfants. Cette épreuve, il l’a conduite dans la transparence des « bulletins » de santé qu’il adressait régulièrement à ses amis et collègues. Stoïque, jusqu’au bout.
Avec BahigeTABBARAH et Pierre GANNAGE, nous avons publiquement salué ce courage, la ténacité, le dévouement, l’extraordinaire puissance de travail et la rigueur ont caractérisé le destin et l’apport décisif de Pierre CATALA à la science du Droit. Ses qualités de l’esprit n’avaient rien à envier à celles du cœur. Cet ami du LIBAN, par ses convictions, la richesse de sa personnalité et son influence, fut l’ambassadeur de l’excellence française pour soutenir et développer, dans le domaine du Droit, les relations franco libanaises.
En somme Pierre CATALA fut
le symbole de l’attachement des juristes français à un pays difficile et
tourmenté, mais qui n’oublie jamais ses amis qui ont la francophonie en partage.
§
2 – Cinq grands de la francophonie juridique.
Mon allusion à la
francophonie – je devrais dire mon
invocation – est à peine forcée, tant la francophonie juridique est
significative pour nos grands civilistes. Permettez-moi d’évoquer à nouveau
Jean CARBONNIER :
Ce grand prêtre, poète du
droit, écrit :
«Fils
inconscient des Lumières, dont le cerveau a été congénitalement rétréci –
malgré les craquements de la post-modernité – par deux siècles de dogme
légaliste, j’admire et j’envie l’aisance avec laquelle les juristes du Liban,
sans avoir eu besoin des théories de Gurvitch, vivent et maîtrisent la
pluralité de leurs normes. Subtilité, réalisme – il y fallait un véritable
génie du droit….
« J’avoue que, par déformation de
sociologue, j’aurais aimé connaître un jour l’autre face de ce droit, l’image
de ceux à qui il est appliqué, le peuple, les peuples, les familles du Liban,
le citoyen, le justiciable par vocation ou par des destins… A partir
de ses propres analyses de jurisprudence, je vois d’ici l’enquête teintée
d’humour qu’Ibrahim Najjar serait capable de mettre sur pied. Ainsi le loisir
m’était donné de le suivre… »
Et
dans l’un de ses post scriptum dont
il avait le secret, Jean CARBONNIER ajoute :
« P.S. Je m’aperçois que je n’ai pas évoqué le lien
merveilleux du langage, la commune appartenance de la France et partiellement
du Liban à cette république immatérielle des flactus vocis où il nous paraît qu’il fait si bon vivre
ensemble. Et je n’en aurais probablement rien dit, supposant que, depuis
longtemps, tout cela allait sans dire, si mon attention n’avait pas été mise en
alerte par un aparté d’Ibrahim Najjar en personne (au début de la série
1996-1998, p. 251) – des propos sceptiques, voire inquiets sur l’avenir de la
francophonie. De fait, en parcourant les bibliographies récentes qu’il a
lui-même établies avec tant de soin, on ne peut qu’enregistrer le nombre
croissant de publications libanaises qui sont écrites en anglais ou en arabe
(sans doute au gré des spécialités). Les conseils de politique linguistique
n’ont pas de valeur transnationale. Techniquement, pourtant, tout
sentimentalisme abdiqué, il est permis de se demander si… certaines parties du
droit qui ont été modelées par les catégories romaines – tel le droit des
contrats, via Josserand ou sans lui – ne gagneraient pas en facilité, donc en
efficacité, à conserver le support d’un droit latin : l’interprétation
serait plus rapide, l’application aurait été éprouvée, la matière, déjà triturée
en bien des sens, aurait la plasticité propice aux réformes. »
Voilà, tout est dit : la francophonie pour nous est un combat et une question de culture ; mais la francophonie juridique est, pour les pays du Proche Orient, à la fois une découverte de leur patrimoine juridique et un gage d’ouverture sur l’universel. De très nombreux pays arabes et musulmans appliquent des principes innombrables tirés des codifications, de la jurisprudence et de la doctrine françaises. On peut être sous l’influence du Droit français, sans être nécessairement francophone. C’est à ce titre que nous sommes aussi un modem de la francophonie.
Sans la diversité culturelle et liens séculaires de la France et le Liban, rien de ce que nous rappelons n’aurait été possible. Nous avons tenu à le rappeler, à montrer, à démontrer à quel point le LIBAN est redevable à la France, pour sa culture, pour ses libertés, pour sa francophonie juridique.
Il serait par conséquent inélégant
et inexact d’évoquer les juristes aujourd’hui célébrés sans rendre hommage à
leur apport, à la France, je veux dire à la francophonie juridique en général.
Qu’est-ce que donc la France pour un juriste Libanais ?
Comment
répondre à cette vaste question en peu de mots, sans affectation ni excès, mais
non sans affection ?
Je
vais oser une digression :
La langue française est partie de notre
culture.
Elle
est une part de notre fondamental identitaire, de notre patrimoine. Nous ne
l’avons jamais oublié. Nous ne l’oublierons jamais. Certains vous diront en
France qu’ils ont pleuré pour nous ; au LIBAN nous avons toujours compris
qu’il fallait compter avec elle. La France fut une seconde « chance »
pour nombre d’entre nous. Un tremplin vers l’universalité et le plurilinguisme
salvateur et fécond.
Elle
demeure vivace au cœur de nos montagnes et de nos monastères, des écoles
missionnaires ancestrales, de nos universités, de notre constitution, de nos
lois – même peu, mal appliquées -, de notre « franbanais ».
Que
d’auteurs libanais ont rêvé en français, et découvert le monde sur un air de musette.
Sinon en écoutant MASSENET, RAVEL,
DEBUSSY, BIZET et bien d’autres encore. Le pays de MOLIERE, de VOLTAIRE, de Simone
Weil, la philosophe, de Roland BARTHES, d’Emmanuel MOUNIER, d’Albert CAMUS,
d’APOLLINAIRE, de St JOHN PERSE, de RIMBAUD est un socle de la culture sans
concession, en recherche d’absolu, de cohérence, de vérité. Comme le furent, à
leur manière, MATISSE, SOULAGES, DERAIN, qui ont su donner un sens, je veux
dire une couleur à leur méditerranéité.
Nos pays se contemplent en effet au lever et
au couchant des deux rives de notre mer commune.
Les mots de la Méditerranée sont donc réels. Au Liban, ils meublent notre
langage, ils alphabétisent notre expression, je veux dire notre liberté.
C’est en ce sens que la Méditerranée
est notre langage.
Elle est faite de mots bleus,
bleu-ciel, de vert azur, de rose couchant, de mots tus, de dits, de non-dits.
Surtout de non-dits.
Bref, la Méditerranée a une
rive ; elle a une couleur pour ses mots. Notre alphabet ?
Peut-être ! Mais, sans aucun, doute la rencontre autour du partage des
mots.
Les mots qui nous unissent dans la
dignité, dans la libanité, dans la francophonie.
Je
ne veux pas oublier l’amitié qu’on
choisit, la fidélité, la communauté de valeurs. Vous nous l’avez montré ;
les missions des juristes français l’ont prouvé. C’est bien d’une certaine fraternité qu’il s’agit, dans toutes
ses formes, surtout juridique : ce mot sonne comme un carillon ; il
retentit comme un chant de la résistance et de l’indépendance.
Mesdames,
Messieurs,
En
évoquant l’œuvre juridique de nos cinq grands, nous rendons hommage au
classicisme, à la rigueur, à la méthode, à des siècles d’une patiente accession
au statut de référence morale et humaine ; ils caractérisent cette
francophonie juridique.
Cet hommage que nous rendons à nos grands juristes est aussi dans mon cœur et mon esprit un discours de reconnaissance. A la culture française, certes, aux amis indéfectibles que vous êtes, aux professeurs qui ont façonné notre méthode et notre intransigeante exigence de l’excellence.
Merci la France. Merci pour
l’amitié que vous portez à ceux qui vous regardent tous les jours. Non pas pour
vous imiter, mais pour que vous sentiez quelque part qu’ils seront à jamais
avec vous. Ne les oubliez jamais.
Merci Messieurs,
Vive la France
Vive le Liban.
