mardi 7 mai 2019

Myriam Antaki, sur "la Syrie: une Histoire, une culture," à la Fondation Najjar Culture et Libertés, le 3 mai 2019



Pour voir le film de la rencontrehttps://youtu.be/S3PbL3_1y4k  





                                                                    Le 3 mai 2019


Mesdames, Messieurs,

Chère Myriam,

Avec la Syrie, depuis la fin du mandat français, les relations avec le Liban furent houleuses.

Constamment houleuses et problématiques. Non pas parce que la politique et l’idéologie unioniste furent ombrageuses, notamment à cause des clivages internes libanais et des appétits syriens. Mais parce que nos systèmes culturels, économiques et politiques se sont avérés inconciliables. « Je t’aime, moi non plus » !

Pourtant, que d’Histoire en commun ! Que de possibilités potentielles ! Que d’intérêts à mettre en conformité ! Pour une telle tâche d’exorciste, il n’y a pas mieux que la « culture et les libertés ».

Culture et francophonie !

Qui mieux que Myriam Antaki pour cette approche et cette réconciliation ? Ah si de nombreux syriens pouvaient être aussi libanais !






SYRIE- HISTOIRE ET CULTURE.

J’ai vais vous parler de la Syrie, de son histoire, de sa culture. Vous savez tous où se situe géographiquement ce voisin, souvent ombrageux et turbulent, qui entoure le Liban de l’est et du nord. Je ne suis pas ici pour juger de vos sentiments sans doute mitigés par une relation où passions et déceptions,  leurres et blessures ont remplacé  le dialogue et l’altérité. Mais la Syrie est mon pays et je l’aime. Qui renie son origine perd son identité. Ainsi, c’est avec émotion et fidélité que je vais vous en parler.

La Syrie a dix mille ans d’âge et je ne peux commencer que dans la nuit des temps. Puis viennent  les Grecs, les Romains, les chrétiens et Byzance,  l’Islam bien sûr, les Croisés évidemment. Je vais aussi vous parler des Ottomans, de la mode du Voyage en Orient et pour finir du mandat français et de la Syrie d’aujourd’hui. C’est beaucoup trop de monde mais  la Syrie,  même détruite,  véhicule une immense histoire.

LA NUIT DES TEMPS

Le fleuve de l’Euphrate est, de sa légende, le fleuve du jardin de l’éden. Il délimite avec le Tigre la vieille Mésopotamie. Sur ses bords, à  Mureybet, 8000ans av. J.C, les premiers hommes sont déjà chasseurs, pêcheurs et cueilleurs et sédentaires.  Le village s’organise, les maisons sont rondes. On y trouve un outillage lithique, osseux et les premières traces de l’agriculture. Alors,  l’homme qui laboure la terre pour nourrir sa femme et l’enfant qu’il a eu d’elle, entend au fond de lui la parole des dieux. Il bâtit un premier sanctuaire, celui de la déesse-mère.

Ainsi nait la civilisation sur les bords de l’Euphrate, un fleuve qui apprend à l’homme la tendresse.   La mythologie de ce lieu de naissance du monde   est surprenante. On y trouve une allusion au Big bang. Le déluge, le juste souffrant  et bien d’autres légendes sont toutes reprises dans l’Ancien Testament.

En 1968, une mission italienne élargit  la genèse du premier monde et découvre la ville d’Ebla située beaucoup plus à l’ouest, tout près d’Alep. Cette  brillante civilisation bouleverse  les données archéologiques de la région. A Ebla, on découvre cent dieux au panthéon ensevelis d’or et de perles fines, une bibliothèque royale de 17.000tablettes posées sur des étagères en bois comme dans une bibliothèque contemporaine et surtout une tablette lexicale qui permet de déchiffrer cette écriture qui nous apprend la richesse fabuleuse des caravanes : sur la grande place du palais royal les caravaniers du nord déposent  l’or, l’argent et le cuivre, ceux du sud  le corail et les perles fines, de l’est vient  le lapis-lazulis , la pierre bleue des dieux. De l’ouest arrive le bois de cèdre du Liban. Ebla  est  détruite par Sargon d’Accad en 2.300 av. J.C. Je le cite car, d’après sa légende,  il est le premier enfant sauvé des eaux comme le sera Moïse, plus tard, quelques mille trois cents ans plus tard.

Je ne peux que m’attarder encore sur cette merveilleuse lumière qui émane de la nuit des temps et revenir sur l’Euphrate, vers la ville de Mari, découverte par André Parrot durant le mandat français.  A l’ombre géante de son palais royal et de ses temples, Mari a une mentalité, une histoire, elle est en même temps sumérienne et sémitique. C’est surtout sa statuaire qui nous bouleverse, elle s’inscrit dans le sacré et le fantastique. André Malraux dit d’elle :
« La référence à  la forme humaine n’intervient que dans la mesure où celle-ci peut devenir un moyen d’expression du surnaturel »
Les statues de Mari avec leurs  yeux d’hypnose qui fixent l’éternité est en même-temps adorant et dieu.
Les trésors de Maris sont au Louvre. L’archéologue Parrot qui fit les excavations avait exprimé son émerveillement et son  émotion en disant :
« Qui peut nier que de l’Orient nous est venue la lumière ? Pour les croyants celle de la révélation sans doute, mais pour tous les hommes cet épanouissement décisif de la vie ».

De la vie, de l’intellect, de l’érudition,  nous irons ensuite sur la côte syrienne pour découvrir la ville cananéenne ou phénicienne d’Ugarit. C’est une mission française dirigée par Shaffer qui fouille Ugarit. Non loin d’une côte tantôt sablonneuse, tantôt rocheuse, elle est une terre de négoce, de grands navigateurs mais la ville compte des humanistes, des encyclopédistes. Son apogée se situe au 14ème- 13ème siècle av. J.C.

Par le génie d’un scribe anonyme, elle porte au monde un premier alphabet de 28 lettres. Les hiéroglyphes, les cunéiformes  comportaient des centaines de signes de représentation syllabée. Là ce sont des lettres. Il est très délicat de discuter de ce sujet ici, mais ce premier alphabet paru au 13ème siècle av. J.C  allait subir un travail phonétique progressif, une simplification et c’est ainsi qu’au Xème siècle, on le retrouve à Byblos où  il semble définitivement constitué  et tombe à 22 lettres.

Dans les années 20, de nombreux scientifiques étudient l’alphabet d’Ugarit. L’Allemand Bauer, le Français Dhorme puis Virolleaud. En 1945, Maurice Dunand entreprend les premiers travaux sur l’alphabet de Byblos. Malheureusement, cet alphabet de la côte phénicienne ne comprend que  des consonnes et ne correspond qu’à une langue sémitique.  Il faudrait attendre le 3ème siècle av.J.C. pour que les Grecs  y ajoutent  les voyelles  et le portent au monde entier.
Ugarit, Mari ou Ebla appartiennent à l’âge d’or des cités-états. Elles tombent toutes dans la fosse maudite de l’oubli. Valéry utilise le mot de naufrage. Alexandre le Grand arrive sur la terre orientale. Il marque une coupure radicale qui est un achèvement.



LES GRECS

Avec le conquérant macédonien, l’Occident prend pied en Asie et impose sa domination militaire et politique. En moins de dix ans les Grecs deviennent  les maîtres du monde.

A la bataille d’Issos, en 333 av. J.C. Alexandre le Grand envahit la Syrie. Il arrive aux portes de Damas et met la main sur les trésors du Perse Darius, ses femmes, ses bijoux. La Syrie lui offre sa pompe orientale de costumes chatoyants, d’eunuques fardés, d’encens odorants. Le  rêve d’Alexandre est de coupler l’Orient et l’Occident mais il meurt jeune et brise son rêve. A sa mort, Séleucos, son général d’armée organise la Syrie et fonde des villes, des villes splendides. Antioche qui a toujours appartenu à la Syrie jusqu’en 1939, Doura-Europos près de l‘Euphrate, Apamée où réside le fleuron de l’armée grecque avec des haras royaux, des éléphants. Régis Wargnier, le metteur en scène qui avait réalisé « Indochine » filme à Apamée « Une femme française ». L’on y voit la splendeur de la grande allée avec ses centaines de colonnes aux chapiteaux corinthiens. Emmanuelle Béart, qui s’y promène en plein  cœur de midi avec son grand chapeau, caresse la pierre et refait vivre l’Histoire.

Les Grecs imposent les aspects d’une civilisation humaine bien développée, la démocratie, un système politique encourageants les échanges économiques. Les sciences, l’histoire et la philosophie se développent.  La vie est fastueuse, brillante avec des érudits et des hommes d’exception Les Grecs refusèrent toutes langues locales pour imposer la leur qui restera  la matrice culturelle de la région jusqu’au début du 8ème siècle. Les mosaïques hellénistiques écrivent sur le sol de Syrie, l’histoire d’une esthétique intemporelle.

LES ROMAINS.

L’Empire romain avance ses ombres et ses armées et Pompée occupe la Syrie en 64 avant notre ère et la déclare province romaine.

Sous Trajan, l’illustre architecte syrien, Apollodore le damascène, édifie les célèbres constructions de Rome et invente des machines de guerre.  Bosra devient la capitale d’une province arabe avec le plus beau théâtre de la Syrie romaine. On croit toujours y entendre les quinze  mille spectateurs sur les gradins, acclamer les gladiateurs et leurs cris qui déchirent la vie et la mort. Pour les protéger d’un soleil de plomb, d’une chaleur qu’exhalent les laves environnantes, un velum de soie colorée condensait l’eau parfumée qu’on vaporisait sur les visages en gouttelettes fines.

Mais cette  Syrie vaincue par Rome s’impose à ses vainqueurs. Des Syriennes montent sur le trône des Césars. C’est une histoire qui commence avec le soleil qui brille sur l’antique Emèse, qui est l’actuelle Homs, avec ses  prêtres-roi qui entretiennent  le culte d’Héliogabale,  le dieu Soleil qui est représenté par une pierre oblongue qui est en même temps phallus et vagin.  

Descendant des prêtres-rois héréditaires, une dynastie vieille de mille ans, Bassanius est le serviteur ou plutôt le maître encore splendide du culte ancestral du dieu. Ses filles le voient officier devant l’idole, caparaçonnée de joyaux et ordonner des rites naturistes auxquels elles prennent part et qui  finissent souvent dans un délire de mariages divins du Soleil avec des épouses terrestres. Les filles de Bassanius sont Julia Domna et Julia Moesa.  Rite lascif et érotique mais les deux Julia malgré leur sensualité et leur culte du corps surprennent par leur érudition et savent user de spéculation intellectuelle.

L’ainée, Julia Domna épouse un simple légat, Septime Sévère,  qui l’avait  vue danser dans le temple. Elle le porte vers l’Empire et devient Augusta. De ce mariage d’ambition naissent deux fils, deux empereurs, Caracalla qui assassine son frère Geta. L’autre Julia, la sœur cadette a elle deux filles portant toujours le prénom de Julia, l’une sera la mère de l’empereur Héliogabale qui déménage la pierre solaire à Rome et se perd dans une débauche de cultes. La légende veut qu’il ait été étouffé sous une pluie de pétales de roses quand en fait il a été assassiné par ses mignons dans les latrines. La dernière des Julia,  Julia Mammae est la mère de l’Empereur Sévère Alexandre qui sera le plus tolérant, le moins cruel et le dernier de cette lignée. Portée par  les quatre Julia syriennes du temple d’Emèse,  la dynastie des Sévère a  couronné cinq empereurs ayant duré quarante ans.

Avec elles, le droit romain atteint son apogée et le plus grand législateur est Papinien d’Emèse. Au moment où Caracalla assassine son frère Geta, il est présent et dit : « se taire sur un crime c’est le commettre une seconde fois. Alors, il est de suite assassiné, à son tour, sur l’ordre de Caracalla.

Je vais peut-être vous étonner et vous parler ici de Marguerite Yourcenar, la première femme admise à l’Académie Française et surtout de son grand chef-d’œuvre : Les mémoires d’Hadrien ». Arrivé à Palmyre, l’empereur regarde le ciel étoilé de Palmyre la nuit, et dit « Palmyre a le plus beau ciel du monde »,  puis il ajoute : « la nuit syrienne représente ma part consciente d’immortalité ». Un siècle plus tard, regardant les mêmes étoiles, la reine Zénobie de Palmyre  se rebelle contre Rome et dresse un empire avec ses archers et ses méharistes. Elle s’empare de la Syrie,  de l’Asie mineure et de l’Egypte. Elle veut affamer Rome et retient les bateaux de blé dans le port d’Alexandrie. Son oasis est d’une fabuleuse richesse avec les chameliers nomades qui font le commerce de gemmes, d’aromates de baumes, d’encens, de soie, de fruits exotiques. Enfin, l’Empereur Aurélien arrive avec ses armées et Zénobie est vaincue après sept ans de règne.  Captive de ses chaines d’or, elle orne le triomphe d’Aurélien à Rome, ployant sous le poids de ses bijoux.

Palmyre est une merveille. Elle appartient à la fois au monde classique gréco-romain et le milieu indigène sémitique et subit aussi une influence parthe. C’est une histoire du luxe. Hélas, Palmyre a souffert de la barbarie des derniers hommes.

Dans cet empire romain, les Syriens participent à l’édification   d’une civilisation.  Lucien de Samostase est un grand maître de philosophie à Rome et en Gaule. Numenius d’Apamée est considéré comme le véritable fondateur du Néoplatonisme. La Syrie offre une symbiose de cultures, de mythes et de religions.

LES CHRETIENS ET BYZANCE

C’est alors, que du sud, durant la basse période romaine, arrive aux portes de Damas, un homme seul, un grand conquérant sans forces ni armées. Nous sommes en l’an 34 de l’ère chrétienne. En fait, il vient persécuter les premiers chrétiens.  Une voix du ciel le renverse de son cheval. La lumière est livide, blanche. Il perd la vue. Son nom est Saul, Saul de Tarse. Il est le grand aventurier de Dieu, le futur saint Paul. Le persécuteur qui reçoit la révélation aux portes de la ville devient l’apôtre du Christ. Ainsi,  il trouve son « chemin de Damas », la « Rue droite » qui le mène chez l’évêque Hananie qui impose ses mains sur ses yeux  et la vue lui revient.
 A Damas, les chrétiens vivent encore tout le long de la Rue Droite, la Via Recta. Là se trouvent leurs patriarcats, leurs églises, leurs écoles.  Ils regardent,  malgré eux, le mur duquel Saul fut descendu dans un panier pour fuir ses compagnons juifs, irrités par sa conversion.  
Les premiers chrétiens prient en silence. Encore aujourd’hui à Maaloula, on parle la langue de ces premières prières, l’araméen.

Au 1er siècle, Ignace d’Antioche écrit son épitre aux Romains. Renan la décrit comme « le joyau de la littérature chrétienne ». Saint Jean Chrysostome est le plus grand orateur de l’église chrétienne. Il dépasse Démosthène. On l’appelle « Bouche d’or ». Mais les premiers martyrs meurent pour le Christ. Saint Serge est martyrisé dans un lieu à qui il laisse son nom, Sergio polis, l’actuelle Rusafa. On y trouve aujourd’hui une cathédrale de cristal à cause du gypse qui scintille au soleil. Saint Bacchus est tué sur les rives du Khabour et tant d’autres encore.  
L’empereur Théodose, en 390, institue le christianisme comme religion d’état. A sa mort, l’empire est partagé entre ses deux fils. La Syrie est d’Orient, sous l’égide de Byzance.  Les chrétiens bâtissent des monastères, des églises, des baptistères. Il y a 150 sanctuaires rien que dans la région d’Alep. C’est l’époque des anachorètes, des stylites et autres ermites qui cherchent « la pureté sans laquelle nul ne verra Dieu ». De ces   pénitents Saint Siméon a une réputation qui atteint, à l’époque,  les quatre coins du globe. Il vit quarante-deux ans sur une colonne haute de 15 mètres. Sainte Geneviève  de Lutèce lui envoie des salutations. A sa mort, l’empereur Zénon construit autour de la colonne la plus belle église d’Orient. Dans un autre temps, avant la guerre, pour fêter les 1500 ans de Saint Siméon, en septembre 1991, les six  évêques catholiques d’Alep ainsi que les trois évêques orthodoxes concélèbrent la messe sur le site, chantant d’une même voix les cantiques de Byzance.

L’art chrétien de Syrie rayonne en Occident où les monastères suivent le modèle syrien. Jean Cassius en fonde plusieurs à son retour de Syrie dans la région de Marseille. L’histoire a aussi retenu six papes syriens. Romanos d’Emèse est le plus grand mélode de son temps. Il est l’auteur de l’hymne acathiste, dédié à la vierge Marie, qu’on chante debout jusqu’à nos jours. Saint Jean Damascène renouvelle la scholastique.

Tous ces chrétiens aux rites les plus divers vont apprendre bientôt une nouvelle cohabitation. Leur salut dépendra de  la reconnaissance de l’autre car l’IsIam avance au nom d’Allah,  l’Unique.

L’ISLAM.

 Une prière nouvelle s’élève du cœur de l’Arabie et rassemble les tribus de la péninsule autour du prophète Mahomet. Un livre saint, le Coran, est rédigé en arabe. Le plus grand empire du monde est en train de se constituer. Un siècle plus tard, le nom d’Allah l’Unique est crié de minaret en minaret de Cordoue à Samarkand, des Pyrénées à l’Himalaya. Une nouvelle civilisation est née. Son nom est l’Islam. L’Islam véhicule une science de Dieu mais aussi une science du monde.
En 635, les armées conduites par Khaled Ibn Al Walid arrivent à Damas. A la bataille de Yarmouk, les impériaux byzantins perdent la Syrie. Bientôt, les Omeyyades vont faire de Damas la plus belle capitale d’un monde qui va de l’Espagne aux confins de la Chine. Les Omeyades sont tolérants. Juifs et chrétiens sont épargnés et versent un tribut, c’est une période de prospérité, de justice et de sagesse. Alors que le Arabes arrivent jusqu’à Poitiers, un calife, Al Walid, surnommé le bâtisseur, élève «  le parangon d’un siècle »,  « une curiosité des âges » la mosquée des Omeyyades. Sur le temple du dieu du temps, Hadad, recouverte par la magnifique cathédrale de Saint Jean-Baptiste, on bâtit le chef-d’œuvre d’un temps. Douze mille ouvriers dirigés par des spécialistes hindous, persans, maghrébins achèvent en huit ans la construction : 40 tonnes de petits cubes de mosaïque dessinent, sur fond d’or, des jardins et cours d’eau. Ce chef d’œuvre a sa légende : la mosquée subsistera quarante ans après la destruction du monde.
Mais le Damas des Omeyyades enfante des palais, des fontaines, des patios ombragés,  des vergers blancs. Le Barada coule dans un éternel murmure. Les souks bruissent de l’émerveillement des badauds, les hammams parfument de savons de laurier. Alors la capitale des Omeyyades chuchote au passant : « arrête-toi un peu, je suis la plus délicieuse des cités de Dieu ». Le prophète Mahomet refuse d’y pénétrer car disait-il «  on ne peut entrer deux fois dans le paradis des mondes ».
Les nouveaux-venus d’Arabie savent qu’un monde élaboré s’offre à eux. Ils adoptent l’hellénisme, la tradition syro-byzantin et l’art oriental sassanide. L’Islam est encore lié alors, à  l’ouverture et la croissance.
En 750, le dernier calife est assassiné. Après avoir été  Omeyyade, la Syrie devient abbasside lors d’un sombre banquet de réconciliation où tous les princes des Omeyyades sont tués par ces nouveaux-venus. Le centre de gravité de l’Empire se déplace à l’ouest et Bagdad devient alors la nouvelle  capitale. Les Abbassides domineront le monde de l’Islam jusqu’à l’arrivée des Mongols, au treizième siècle. 
En Syrie, les villes se posent sur les fleuves. Damas borde le Barada, sur les rives de l’Oronte,  Hama, Homs forment des noyaux d’intellectuels mais qui ne sont pas  parmi ceux venus d’Arabie. La plupart se recrutent parmi les anciens indigènes, les Syriaques, qui ont profité de la richesse  grecque, de l’ordre romain, de l’industrie byzantine. Les mécènes entretiennent des équipes de traducteurs. Ainsi sont traduits du grec  à l’arabe Aristote, Euclide, Archimède et Platon suivis des livres de l’Inde et de la Perse Sassanide.  Ils transmettent aussi à l’Islam la philosophie, la médecine, l’histoire naturelle, la géographie et la chimie. Ces Syriaques sont aussi très actifs à Dar el Hikmet de Bagdad.
Voltaire écrit : « Dès le second siècle de l’Hégire,  les Arabes deviennent les précepteurs de l’Europe dans les sciences et les arts » Renan ajoute plus tard : effacez les Arabes de l’histoire et la renaissance est retardée de plusieurs siècles en Europe ».
Alors que les Princes des Croyants vivent dans le luxe et le plaisir et entrent dans les contes des « mille et une nuit » une voix s’élèvent de l’Occident qui allait bouleverser le monde.  Le pape urbain II décide de soustraire les lieux saints à l’emprise des infidèles et appelle aux Croisades.




LES CROISADES.

Le 15 juillet 1099, les Frangs, ( une façon de transcrire Francs en arabe » s’emparent de Jérusalem, la ville de toutes les promesses. Les atrocités sont commises au nom du Christ et les rescapés arrivent à Damas, ayant échappé à la torture et au feu et portent avec précaution les Coran d’Othman, l’un des plus vieux exemplaires du Livre.
D’après Amine Maalouf, les chrétiens sont alors soumis à une double oppression, celle des Croisés de même religion qu’eux et qui les soupçonnent de sympathie envers l’Islam, les traitant en sujets inférieurs, et aussi l’oppression des musulmans qui considèrent qu’ils sont les alliés naturels à l’envahisseur. De tous  ces chrétiens d’Orient, seuls certains  Maronites du Liban s’étaient ralliés aux Croisés.
Très vite, les Croisés convoitent la ville de Damas sous le commandement du roi de France, Louis VII, de l’empereur d’Allemagne, Conrad III, du roi de Jérusalem, Beaudoin II, ainsi que les chevaliers du Temple et de saint Jean. Le siège de la ville dure six mois.  En fait, chacun de ces assiégeants convoitait  le titre de roi de Damas. En fin, ils lèvent le siège n’ayant pu réaliser leur rêve.
Je laisserai la parole à Oussama Ibn Mounqidh, dans ses mémoires  intitulés « Un prince Syrien face aux Croisés », grand livre de référence pour Amin Maalouf dans son ouvrage sur « Les Croisades vues par les Arabes ». Oussama est un prince syrien qui  vit dans son château de  Chaiyzar. Il  est à la fois, l’acteur, le témoin, le guerrier, le poète et  le plus grand chroniqueur des Croisades.  S’il appelle les templiers ses amis, c’est parce qu’il estime que leurs mœurs se sont polis au contact de l’Orient. Il a une moue de condescendance  quand il observe la justice des Croisés. Pour les Arabes, les juges et les cadis suivent une procédure fixée par le Coran : réquisitoire, plaidoirie, témoignages. Le jugement de Dieu des occidentaux lui parait comme une farce grotesque, comme l’épreuve du feu, le supplice de l’eau…mais il admire chez eux leurs qualités guerrières. Il trouve leur hygiène primitive et ce n’est qu’avec le temps qu’ils apprennent à utiliser le hammam. Ils auront recours aux médecins arabes de Damas qui offrent les soins médicaux les meilleurs au monde. Des chirurgiens traitent les blessures et pratiquent la chirurgie esthétique.
Ces Croisés qui au contact de l’Orient mettent turban et apprennent les parfums et tout un art de vivre, souffrent toujours de pénurie d’hommes. Alors ils bâtissent des forteresses très bien protégées, qu’on appellera les châteaux du Soleil. « Le Crac des chevaliers » est le plus spectaculaire de tous leurs châteaux, un joyau de l’architecture militaire. Il se situe dans la région de Homs.  Violet le Duc les considère comme l’archétype du château fort. Richard Cœur de Lion, de retour des Croisades, fit bâtir « Château Gaillard s’inspirant du Crac. Les Croisés laissent de fabuleux vestiges en Syrie, leurs châteaux mais aussi de nombreuses églises dispersées sur la côte syrienne, la plus belle est sans doute N.D. de Tortose.
Enfin, le Vendredi 20 octobre 1187, Salah El Din Al Ayyoubi, Saladin fait son entrée à Jérusalem et libère la terre sainte de l’emprise des Francs.  Il donne l’ordre de ne tourmenter aucun chrétien qu’il soit franc ou oriental et renforce la garde des lieux de culte chrétien.  Ainsi, il entre dans la légende en prince de la clémence  et de la tolérance religieuse. Puis, il unit la Syrie à l’Egypte dans l’âge d’or des Ayyoubides et s’installe à Damas où il meurt. De ses recommandations, il dit à son fils, « aies toujours le sang en horreur, prends garde de le répandre et de t’en souiller, car le sang ne dort jamais.    
Mais ces Croisés   qui  partent, qu’emportent-ils vraiment,
Des mots comme zénith et nadir, ils apprennent à jouer au Zahr reprennent la fabrication du papier, du travail du cuir, du textile, de l’alcool, du sucre avant de les améliorer. En agriculture ils déménagent l’abricot, l’aubergine, la pastèque. C’est durant le  siège de Damas qu’ils apprennent la technique du pigeon voyageur !
Les ayyoubides triomphent mais doivent affronter la cruauté des Mongols. Plus tard ils seront  balayés par les Mamelouks, leurs anciens esclaves. Ceux-ci  résistent  trois siècles durant aux aléas de l’histoire de Syrie.  Ils disparaitront laissant derrière eux une architecture somptueuse au moment où des armées venues du centre de l’Asie arrivent aux portes d’Alep, les Ottomans.  

LES OTTOMANS

Dans la nuit du 29 mai 1453, dans une ville assiégée de toute part, Constantinople, deux hommes font une même prière qui, d’après Benoit Meschin met fin à la guerre des deux miséricordes. Constantin XI, le dernier basileus de cet empire d’Orient qui se croit éternel, s’agenouille dans l’immense basilique de Sainte Sophie et demande à Dieu miséricorde. Le soir même, Mehmet II, à la tête de ses armées se prosterne au même endroit, ébloui par la splendeur de Sainte Sophie et demande à Allah miséricorde. Un chant de victoire retentit, l’église devient mosquée. Les Ottomans deviennent  les maîtres du monde.
En 1516, le sultan Selim 1er,  avec ses armées, pénètre en Syrie, il est le vicaire d’Allah en ce monde. La Syrie ouvre une lourde page de son histoire qui ne se refermera que quatre siècles plus tard, à l’aube du XXème siècle.
Mais ces Ottomans qui semblent être un état musulman, oriental, turc, bâtissent un empire qui tient à la fois de l’Orient et de l’Occident. Ils héritent Byzance et y ajoutent leurs traditions et leur vitalité centre asiatique qui s’allie à la culture de l’Islam. Ils apprennent vite le privilège du luxe et du raffinement. Leur art offre ce conflit créateur entre l’austère et le somptueux.
De cette Syrie partagée en province, (wilayet) subissant les caprices et les excès de Walis mutés toujours très rapidement, seul le Wali de Damas est à vie car il jouit alors  d’un  caractère sacré. Il est le chef du pèlerinage de la Mecque et mène  la caravane vers la ville sainte.  Pour le départ de ces pèlerins, les Ottomans laissent à Damas une splendeur architecturale qui se distingue par des minarets effilés  émergeant de coupoles hémisphériques surmontant des cubes austères. « La Tekia » : une madrasa traditionnelle avec une mosquée, une hôtellerie toutes bâties par le célèbre architecte Sinan, janissaire d’origine chrétienne. La mosquée Ibn Arabi est réputée pour ses carreaux de faïence. Leur art est splendeur, couleur mais aussi discipline.
A Alep, Sinan construit un autre chef d’œuvre la Kosrofié. Je m’arrête ici pour vous parler d’Alep, une ville millénaire surgie sur la route de la soie. Elle est le centre du commerce avec l’Occident. De son histoire, elle est une échelle du Levant et la troisième ville de l’Empire après Constantinople et le Caire. Depuis le 12ème siècle, elle entretient des relations avec la république de Venise et les familles levantines habitent des caravansérails dans un luxe de soies, de parfums, de tapis.

En 1535, les premières capitulations sont consenties par le sultan ottoman Soliman le Magnifique au roi de France François 1er dans un texte daté un 4 de la lune. L’un des articles permet la création du premier consulat de France à Alep, qui est le premier consulat de France au monde. Le sultan déclare : « de la part de notre majesté impériale, je m’engage sous notre auguste serment et le plus inviolable, soit par notre sacrée personne impériale, soit par nos augustes successeurs, de même que nos suprêmes vizirs, nos honorés pachas et généralement tous nos illustres serviteurs qui ont l’honneur et le bonheur d’être dans notre esclavage, que jamais il ne sera rien permis de contraire aux présents articles ».

Peu après le sultan fait don d’un khan pour servir de local. Du premier consul, Jean Renier, jusqu’au dernier en 1914, 84 consuls de France se succèdent à Alep.

La France jouit d’un prestige unique. Un témoin assiste à l’entrée dans Alep de François Piquet, consul de Louis XIV et évêque de Babylone…tous les consuls des nations suivis de leurs nationaux l’attendent chamarrés de soieries d’Orient. « Il semble être reçu plutôt comme le consul de toutes les nations qui négocient dans cette échelle ». Puis,  il se dirige vers la demeure consulaire qui fascinera par son luxe, par ses portraits des rois de France,  par la qualité de ses meubles. Tout inspire puissance et fierté.

Masson décrit ce consulat :
« Ce qui l’embellit le plus, ce sont les meubles qui consistent en dix pièces de tapisseries. Par-dessus la porte de l’oratoire, il y a le portrait de Louis XIII à cheval dans un cadre rouge parsemé de fleurs de lys. Du côté droit du tableau sont les armes de Marseille et à gauche celles d’Alep. Vis à vis de Louis XIII,  est notre roi dans un cadre doré de tout son long, avec son manteau royal, la couronne sur la tête et le sceptre à la main…A droite Catherine de Médicis et plus loin Gaston Jean-Baptiste d’Orléans. Dans la chambre d’audience, il y a un fauteuil en cuir rouge où le consul s’assied quand on tient assemblée ».

Mais pourquoi ce consulat dans Alep ? Une ville ovale autour d’une citadelle ovale, une cité très vieille qui sort d’une légende car Halab, Alep, tient son nom du passage du patriarche Abraham qui s’y arrête pour traire sa vache. On dit aussi qu’à l’emplacement de la citadelle, il se prosterne et prie.

Cette citadelle pose une couronne blanche sur la ville. Un gentilhomme romain, Pietro delle Valle, revenant de Perse en 1625, est surpris par l’effervescence de la ville. Il décrit  Alep : cette ville est célèbre pour le trafic qui s’y fait de marchandises où, d’un côté se rendent les Orientaux  avec leurs pierreries, leurs soies, leurs épices et leurs toiles et de l’autre côté, tout l’Occident savoir, la France, la Hollande, l’Angleterre avec de bons vaisseaux chargés de piastres. » 

En fait, Alep est une ruche : la Perse envoie le musc et les soies. Mossoul les noix de galle qui servent en France à la teinture des draps. Mardin expédie les maroquins rouges que le roi de France achète pour les reliures de ses bibliothèques. De Palmyre viennent les cendres pour la verrerie et le savon. Pour la pharmacie, la rhubarbe vient de Tartarie, le séné de la Mecque.  En retour Marseille exporte dans Alep les draps du Dauphiné, du papier de Provence et surtout des monnaies.  

C’est l’époque de  la grande prépondérance de la France. Alep devient une capitale missionnaire.  Les Capucins s’y installent puis les Jésuites et les Carmes. Sous l’influence des missionnaires, un vaste mouvement intellectuel et spirituel se dessine.

Mais Alep est surtout une effervescence de souks qui offrent toujours une fraîcheur de voûtes avec des masses de soleil qui tombent des ouvertures. Les plus anciens sont du 12ème. Ces souks jetaient leurs senteurs de cannelle, de safran, de savon, de cordes. Leurs caravansérails, les khans, superbes lieux d’échanges, même détruits ou incendiés aujourd’hui,  gardent toujours  la mémoire de leurs richesses.

Alep, Damas, Palmyre…c’est toujours l’histoire d’un Orient dont les demeures cachent le secret des vies. Les foules des rues découpent des images floues. L’atmosphère voluptueuse des hammams  se perd dans les vapeurs odorantes. Les grandes cités deviennent ce lieu lointain où s’alanguit le rêve de l’Occident et c’est l’appel ensorcelant et mystérieux d’un ailleurs, celui d’un Orient mythique.  

LE VOYAGE EN ORIENT

Des mythes fabuleux attirent le voyageur, le marchand, le poète, l’artiste sur les voies de Syrie qui offre une mollesse mais aussi une sève. En Europe, le voyage en Orient, on ne cesse de le rêver, de le fantasmer, de le mettre en peinture, en musique, en littérature.
Dès le 16ème siècle, la Syrie devient à la mode avec le chevalier d’Avrieux qui écrit ses mémoires de voyage. Plus tard Tavernier décrit ses rêves d’Orient, les échanges, le commerce.  Tavernier tente la  traversée du désert, se joignant à une caravane. Au 19ème siècle, le Vicomte de Vogue découvre la maison damascène, « ses patios de fraîcheur, de silence, de plaisir des yeux …et l’on se sent envahi par le dieu oriental, le kief, c’est-à-dire l’inaction parfaite, consciente et voluptueuse de l’âme et du corps »
Lamartine regarde ce même Damas et découvre « la patrie de l’imagination », «  le plus magnifique et le plus étrange horizon qui ait jamais étonné un regard d’homme ».  Pour lui, « Damas gît dans un labyrinthe de jardins en fleurs ». Il dit d’Alep qu’elle est « l’Athènes de l’Asie »…Gérard de Nerval  vient explorer « le sol sacré qui est notre première patrie à tous où l’on se retrouve enfant »…Chateaubriand dit de la terre syrienne qu’elle est « une terre antique retentissante de la voix des siècles et des traditions de l’Histoire ». Maurice Barrès, dans son « Enquête au pays du levant », trouve en Syrie « un sol mystique où les siècles se suivent dans un cortège de divinités ». La Syrie exerce son attrait, elle est désert et mirage, elle est villes anciennes aux souks bruissant, elle est aussi un village silencieux, perdu à toits coniques, un souffleur de verre, une femme voilée, un tisserand de brocard.   
Dans cet ordre ancien, la Syrie ottomane allait être balayée dans un destin éteint. L’empereur d’Allemagne, Guillaume II allait entrainer, le sultan Abdelhamid II, le Saigneur, dans la première guerre mondiale. Le Turc était déjà surnommé « l’homme malade » par le tsar et agonisait quand de partout, malgré les persécutions, couvait la renaissance des arabes, Al Nahda, un rêve de culture et de liberté. L’Empire capitule en 1918. Dès 1916, les Anglais et les Français s’arrachent ses dépouilles. L’accord de Sykes Picot délimite les zones d’influence. En 1917, Lord Balfour promet aux Sionistes la création d’un foyer national en Palestine.
En 1920, après une royauté de courte durée,  la Syrie tombe sous mandat français. Le général Gouraud, suivi de ses spahis marocains traverse le souk El Hamidieh pour se rendre à la mosquée des Omeyyades. Parcours obsessionnel de tous les conquérants. En route, il s’arrête près du tombeau de Saladin, dégaine son sabre, s’adresse au catafalque et dit : «  Saladin, nous revoici ».  Ceci pourrait être légende ou probablement une vérité.

LE MANDAT

Du mandat français, je ne citerai  pas les nombreuses rebellions pour l’indépendance mais je vais, pour alléger cette conférence, vous parler d’une femme francophone et francophile, Zoé Homsy Ghadban, une poétesse née à Alep. Quand elle rencontre Pierre Benoit alors qu’il écrivait sa « Châtelaine du Liban », il lui offre son recueil de poèmes « Les suppliantes » avec pour dédicace : « Avec le souvenir de quelqu’un qui a de la joie à saluer un poète ».  
En fait Zoé rejoint surtout  Maurice Barrès dans une idée de rencontre de l’Orient et de l’Occident. Elle écrit ce sonnet d’amour intitulé « Migration » :
Puisque tu m’as conquise, o mon blond chevalier,
Fils des grands lacs du nord dont l’azur sommeille,
En tes beaux yeux pensifs, je t’attends et je veille
Comme le premier soir par le même sentier

O, loin de ce soleil implacable brasier
Au pays de l’Occident dont ta voix s’émerveille
Emporte-moi, veux-tu, comme une fleur vermeille
Là j’épanouirai mon être tout entier.

Je prendrai vierge brune aux trop lourds cheveux d’ombre
Sa blancheur à la neige et son calme au ciel sombre
Aux glaciers éternels leur froid pacifiant.

Et quand tu me tiendrais, le soir, toute frileuse
Et pâle dans tes bras, tu sentirais, heureuse,
Trembler au froid du nord l’âme de l’Orient.

Maurice Barrès trouve lui aussi que dans la vieille cité de Damas, « se rencontrent pour se comprendre l’Orient et l’Occident ».
En fait une nouvelle page allait ouvrir d’autres rencontres dans une Syrie  bientôt indépendante et contemporaine.

LA SYRIE CONTEMPORAINE.

Le 17 avril 1946, la Syrie obtient son indépendance. En 1949, la femme syrienne est la première du monde arabe à obtenir le droit de vote. Mais le pays  vacille en quête d’une identité nouvelle où se succèdent, des régimes de droite, des régimes militaires, des régimes de gauche à une folle cadence. Tout ressemble à un château de carte sur lequel souffle le vent. En 1958, une union entre l’Egypte et la Syrie sous la présidence de Jamal Abdel Nasser ne résiste que trois ans à cause de nombreux abus.
Enfin, pour vous parler de la Syrie d’aujourd’hui,  je reviens un peu en arrière et vous emporte de nouveau à la période du mandat où, à Paris, nombreux Syriens font leurs études.  L’un d’entre eux, un damascène orthodoxe, profite d’une bourse pour parfaire son éducation à Paris. Nerveux, passionné, turbulent, ce solitaire traine dans les jardins du Luxembourg après ses cours d’histoire à la Sorbonne.  Il lit Proudhon, Max, Lénine, Bergson, Gide ou Maurras. Son nom est Michel Aflak. Un soir, il rencontre dans un des cafés du quartier latin un autre étudiant syrien, un sunnite de Damas qui suit  des études de sciences. Salaheddin  Bitar. Très vite, ils deviennent inséparables et fondent à Paris « l’Union des étudiants arabes en France ». Enfin de retour à Damas, Michel enseigne l’histoire et la philosophie au Lycée français quand Salah  lui enseigne les sciences dans ce même établissement.  A peine âgés de trente ans, ils fondent alors un nouveau parti « la Résurrection arabe » devenue très vite, le « Baas arabe ». Dans les milieux académiques, l’accueil est délirant.
Le premier congrès du parti se déroule à Damas en 1947. La devise du parti est « unité, socialisme, liberté » et l’accent est mis sur l’unité de la nation arabe. Dans cette perspective, le parti est laïc afin de conserver le caractère unitaire du monde arabe. Adhérant aux idées socialistes, il refuse le communisme. Enfin, en février  1963, le Baas  est porté au pouvoir en Irak  puis en mars en Syrie. Salaheddin Bitar est nommé premier ministre mais très vite, en 1966 un nouveau coup d’état remplace le Baas par le néo Baas. Les deux amis, Aflak et Bitar sont contraints à l’exil. Pourtant, en Syrie, le parti  se renforce et se maintient au pouvoir surtout  à la suite d’un coup d’état en 1970 quand Hafez al-Assad devient président et ceci jusqu’à sa mort  en l’an 2000. Son régime confère une stabilité politique et la  Syrie devient un acteur incontournable au Moyen-Orient. Son fils Bachar lui succède.
Nous vivons chacun à sa façon la période douloureuse que traverse la Syrie, mais l’Orient est sans âge et dans l’imagination de ses peuples l’Histoire est l’avenir.
Chaque jour, le Soleil se lèvera sur l’Euphrate et se couchera sur la Méditerranée, il sera une lumière, un hier, une éternité. De la nuit des temps jusqu’aux lendemains lointains, tout ce qu’on dira de la Syrie restera inachevé comme le rêve de ses premiers hommes.

vendredi 3 mai 2019

Mélanges du centenaire de la cour de cassation libanaise



L’UNIFICATION DE LA JURISPRUDENCE
ET LE DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE LIBANAISE

Par
Ibrahim NAJJAR*

L’exemple du droit libanais est remarquable du point de vue de l’unification de la jurisprudence par les cours suprêmes. Ce droit est au confluent des influences du chareh islamique et du droit français ; A ce titre, l’œuvre de la cour de cassation au titre de l’unification de la jurisprudence intéresse le Libanais, le comparatiste et l’internationaliste. Cette œuvre de la cour de cassation offre un paysage régulateur, parfois détonnant.
On a déjà souligné les tribulations de la cour civile spéciale chargée de l’unification de la jurisprudence formée en 1944 par une loi du 14 octobre ; ses arrêts avaient force de loi et étaient publiés au Journal officiel. Lorsque cette cour spéciale a osé étendre aux donations entre vifs des musulmans les réserves prévues pour leurs testaments, il lui en a coûté non moins que son existence. Les arrêts de cette cour n’ont donc plus que la valeur d’une simple jurisprudence depuis le décret-législatif n° 77 du 13 avril 1953 ; les solutions qu’elle adoptait antérieurement à cette date furent renversées ou détournées.
 Cet exemple n’est pas anodin. Le droit libanais est ainsi fait, de renversements, d’oublis, de reculs et de ce que l’on peut qualifier, euphémisme oblige, de complémentarités quelques fois contradictoires.

Tous les Libanais sont soumis, pour leurs libéralités entre vifs, à un seul corps de règles : le Code des obligations et des contrats. Il en est donc ainsi pour tous les musulmans, dont les obligations et les donations entre vifs sont soumises à ce Code. Il suffit qu’un acte soit qualifié de libéralité entre vifs pour qu’il soit soustrait à la compétence des tribunaux communautaires charhi. Cela est forcément pareil pour les non musulmans, dont les dispositions entre vifs sont régies par ledit Code.
Les non musulmans – par non musulmans, il faut entendre uniquement les israélites et les chrétiens, non les druzes, qui ne sont pas musulmans, mais ne sont pas régis non plus par le droit des non-musulmans – sont soumis, pour leurs successions, aux lois laïques, et relèvent des tribunaux civils. En revanche, les musulmans, pour leurs questions de statut personnel, parmi lesquelles sont rangées les successions, sont justiciables des juridictions charhi. Leurs statuts personnels sont variables selon les rites concernés (sunnites, chiites, alaouites).
Des règles, apparemment claires et simples, peuvent pourtant se révéler trompeuses. Qu’entend-on par l’expression « statuts personnels » ? Est-ce qu’elle regroupe uniquement les questions d’état des personnes ? Pour nos tribunaux, ces cheminements sont, parfois, surprenants. D’où l’importance du droit patrimonial de la famille au Liban, du point de vue de l’unification de la jurisprudence par les Cours suprêmes,
Comment dons imaginer une unification du droit positif ? Comment procède la cour de cassation pour gérer ces pesanteurs parallèles ? Une étude de l’évolution de la jurisprudence, ainsi que quelques exemples, aident à montrer la créativité de la cour suprême et les limites de son œuvre. Le « vivre ensemble » juridique en dépend, autant que la viabilité et l’effectivité du droit positif. Il s’agit essentiellement donc de décrire un exercice difficile (§1) largement connu en droit libanais, qui pourrait servir d’enseignement pour le droit comparé (§2).

§1- Une difficile unification
En droit patrimonial de la famille, deux questions essentielles se posent. La première touche aux libéralités entre vifs ; la seconde aux successions (ab intestat et testamentaires).
A-   Donations[1]

1-    Les libéralités entre vifs.

Un coup d’œil sur les principales solutions suffit à montrer à quel point l’unification est difficile dans la jurisprudence libanaise du droit des libéralités entre vifs, tant pour leur qualification que leur régime.

           
a-    Qualification des libéralités

On peut suivre la chronologie de la formation juridique de la famille au travers de deux exemples de qualification des actes juridiques : la constitution de dot, d’une part, et la donation dite au cours du « marad el maout » - qui n’est pas la notion de « dernière maladie » du droit français, d’autre part.

La dot est quelquefois pratiquée encore. Elle revêt, pour les musulmans, la qualification de « mahr ». Mais est-ce une donation ? Est-elle est soumise à la compétence des tribunaux civils ?

En réalité, le mahr prévu par le chareh ne s’apparente qu’en apparence à la dot. Celle-ci est prévue, même par les statuts personnels de certaines communautés chrétiennes en tant que contribution aux charges du ménage : elle constitue donc un acte à titre onéreux.  Alors que le « mahr » est de deux sortes, qu’on peut considérer également comme actes à titre onéreux : le « mahr mouajjal » payable à la conclusion du mariage et qui est généralement considéré comme le prix de la consommation du mariage, par conséquent quelquefois symbolique (une livre or, par exemple) ; et le mahr mouakhar, fixé à l’avance contractuellement, destiné à réparer la dissolution du mariage pour toute cause, y compris par le décès.

Le mahr musulman, en dépit de son régime d’acte à titre onéreux, n’a jamais fait partie du domaine de compétence des tribunaux civils. Il est considéré comme partie croyances religieuses musulmanes, soumis aux tribunaux charhi.

Pour unifier le régime de la constitution de dot des non musulmans, la Cour de cassation a imaginé des solutions diverses. Tantôt, elle a suspendu l’exécution d’un jugement civil d’expulsion, en considérant que la dot est du ressort des juridictions communautaires, et qu’à ce titre son examen constitue une question préjudicielle[2]. Tantôt la Cour de cassation estime que la dot est une donation – pure et simple ou avec charge - soumise au Code des obligations et des contrats, donc relevant de la compétence des juridictions civiles[3]. Tantôt enfin la cour de cassation rejette l’action en répétition de la dot car elle serait un pacte de renonciation à une succession future, nul[4]

Les usages en matière de dot sont manifestement en perte de vitesse, ce qui rend l’actualité de la question peu évidente, à en croire les décisions publiées. Pourtant, devant les officialités religieuses, la dot reste une condition mettant à mal la validité du mariage, et comme telle, cause de sa résolution pour inexécution.

Les donations à cause de mort posent beaucoup plus de problèmes pour les musulmans. Elles se distinguent de la « dernière maladie », dès lors qu’elles sont enserrées dans des limitations de délais - la donation doit avoir été consentie durant l’année qui précède le décès du donateur. Ce délai et cette limitation sont inopérants en droit français.

La catégorie des donations à cause de mort est surtout controversée au regard du droit musulman libanais, alors qu’elle n’intéresse pas vraiment les non musulmans, soumis à une réserve pour leurs donations entre vifs[5]

En effet, les musulmans libanais ne sont pas soumis pour leurs donations aux réserves prévues pour leurs testaments. Par conséquent, si une donation est consentie au cours de la maladie dont on meurt, est qualifiée de legs, elle sera soumise au régime des successions testamentaires. En revanche, si elle est qualifiée de donation au cours du « marad el maout » telle que prévue par la Mejellé ottomane, elle relèvera de la compétence des tribunaux civils. Ainsi, un individu craignant une mort prochaine va s’empresser de faire déguerpir la totalité de ses biens et de consentir des donations à tort et à travers, même si cela contribue à priver ses héritiers, ses enfants, son épouse, de la totalité de leur droit dans la réserve et dans la succession.

Comment donc qualifier la donation au cours du « marad al maout » ? Est-ce une donation, où est-ce une question de statut personnel des musulmans et à ce titre soumise aux juridictions charhi et par conséquent à la loi musulmane de statut personnel ?

La Cour de cassation, après de multiples controverses, non sans dissidences, estime en définitive qu’il s’agit en d’une donation, qu’elle relève de la compétence des tribunaux civils. Une telle catégorie de libéralité constitue donc une donation entre vifs, incompatible avec les dispositions du Code des obligations et des contrats. Elle est donc abrogée[6].

Plusieurs dissidences ont certes accompagné cette jurisprudence ; elles furent publiées à quinze années d’intervalles, à l’occasion de décisions différentes et séparées. Cela démontre que, pour certains musulmans au moins, la donation au cours du « marad al maout » ne constitue pas une donation, mais qu’elle fait partie intégrante du statut personnel des musulmans et à ce titre qu’elle n’est donc pas soumise à la juridiction des tribunaux civils. Le musulman aurait besoin d’une police successorale ; il faudrait le protéger malgré lui, de sorte que sa famille ne soit pas privée de la réserve, ni de la succession ab intestat.

Aujourd’hui, les dés sont jetés. La catégorie des donations à l’occasion du marad el maout est invoquée, certes, mais plus reçue. Aucune dissidence ou divergence ne paraît d’actualité. La cour de cassation a réussi son œuvre unificatrice.

b-   Régime des libéralités :

La question de la réserve des donations est à la fois actuelle et très connue ; elle mérite d’être rappelée au regard de la récente évolution et de l’unification de la jurisprudence par l’assemblée plénière de la cour de cassation. L’état de la question diffère selon qu’il s’agit du droit des communautés musulmanes ou du droit des non musulmans. En cette matière aussi, les dissidences ont eu un rôle assez remarquable.

 En effet, en vertu de l’article 512 du Code des obligations et des contrats, le principe est inscrit en toutes lettres : « les donations ne peuvent pas excéder les limites de la quotité disponible du donateur ».

Cette disposition est écrite pour tous les libanais, toutes confessions confondues. Il en découle deux interrogations : 1/ est-ce que les non musulmans ont prévu une réserve pour leurs donations entre vifs ? 2/ Y a-t-il une quotité disponible pour les musulmans ?

1-    Pour les communautés musulmanes :

La réponse à ces questions a été donnée différemment par les Cours d’appel à un moment où il n’y avait pas de Cour de cassation. La première chambre civile de la Cour d’appel et la chambre foncière avaient adopté des positions divergentes sur la question de savoir s’il fallait soumettre le musulman, pour ses donations entre vifs, aux réserves prévues pour ses libéralités testamentaires. L’intérêt de la controverse est de taille, car il y va de la possibilité ou non, pour le musulman, de déshériter les membres de sa famille en disposant de la totalité de ses biens entre vifs. Supprimer ainsi la réserve en matière de donations entre vifs contredisait la teneur même de l’article 512, qui devenait de ce fait sans objet, sans effectivité.

La Cour spéciale chargée de l’unification de la jurisprudence, saisie de ce problème, rendit un arrêt retentissant, à la simple majorité, le 1er décembre 1947, dans lequel elle décidait que l’article 512 ne peut pas rester lettre morte, qu’il faut donc appliquer aux donations entre vifs des musulmans les réserves prévues pour leur réserve testamentaire[7]. Cette solution fut reprise et confirmée par d’autres arrêts de l’assemblée plénière du 30 janvier 1964  et par un arrêt explicatif du 15 mars 1965[8]

Au Liban, une dissidence, en matière de droit communautaire jugé par les hautes juridictions civiles, constitue un évènement grave. En effet, en 1953, cette Cour spéciale chargée de l’unification de la jurisprudence est supprimée. On disqualifia la valeur et la portée de ses arrêts. Ceux-ci ne furent plus considérés que comme de simple jurisprudence, ayant une valeur indicative, sans autre force coercitive, légale ou législative.

De nouveau, les décisions les plus contradictoires furent rendues dans tous les sens, par les premiers juges, les Cours d’appel. La question fut soumise à la Cour de Cassation, entre temps rétablie. Celle-ci, en rafale, par deux arrêts, rendus en 1964, en 1965, décida qu’il faut maintenir la jurisprudence de la Cour spéciale chargée de l’unification de la jurisprudence : un musulman ne peut pas, par donations, déshériter la totalité de ses héritiers.

Malgré la netteté de cette position, la dissidence formulée quelques années auparavant, était restée incrustée dans l’esprit de certains.

C’est ainsi que par un arrêt, d’une fougue remarquable, rendu le 19 décembre 1967 par la seule troisième chambre civile, de la Cour de Cassation, présidée par Gabriel BAYDA – bientôt suivi par de nombreuses juridictions - s’est chargée seule de renverser la jurisprudence de l’assemblée plénière, sans revenir à l’Assemblée plénière, qui avait jugé autrement en 1964 et en 1965[9].

C’est donc cet arrêt, en contradiction directe avec deux arrêts de l’assemblée plénière qui régit désormais la totalité la question.

C’est dire que l’œuvre unificatrice de la cour de cassation n’est pas l’apanage de l’assemblée plénière, qu’elle peut être l’œuvre aussi de l’une des chambres spécialisées de la Cour de cassation.

2-    Les non musulmans

Mais il semble que ce qui est vrai pour les musulmans ne l’est pas toujours pour les non musulmans. La cour de cassation peut encore unifier la jurisprudence, si elle le veut vraiment.

Nous avions pensé, avec beaucoup d’auteurs[10], que la loi du 23 juin 1959 avait implicitement, dans ses arrêts précités, rendus durant les années 1966 et 1968, mis fin à la totalité du débat. Les non musulmans ne sont pas soumis pour leurs donations entre vifs au chareh islamique ; qu’il est évident, par conséquent, d’appliquer aux non musulmans les réserves prévues pour leur testament. La Cour de Cassation s’était prononcée en ce sens et sa jurisprudence avait continué à former le paysage familier des juristes libanais. Pendant longtemps on avait pensé que les non musulmans sont soumis pour leurs donations aux réserves prévues par la loi du 23 juin 1959 - régissant les successions des non musulmans - pour les libéralités testamentaires.

Pourtant, certaines juridictions, autant inférieures que supérieures se sont rangées à une opinion inattendue. On a jugé qu’il fallait considérer que les dispositions de la loi du 23 juin 1959 ne vident pas le problème, que les non musulmans ne sont point soumis à des réserves pour leurs donations, au motif – surprenant – que la loi du 23 juin 1959 ne régit pas les donations entre vifs. Ainsi, le non musulman pourrait, selon cette logique, constituer des trusts, déshériter sa famille, se venger de ses héritiers réservataires. 

Après de multiples décisions discordantes, l’assemblée plénière de la cour de cassation vient, à l’unanimité, de remettre les pendules à l’heure. Un arrêt d’une grande netteté du 18 juin 2018 [11]décide désormais que la loi du 23 juin 1959 prévoit des réserves testamentaires applicables en matière de donations entre vifs des non musulmans. Cette mise au point était nécessaire.

C’est bien la fonction et l’utilité de l’œuvre unificatrice et créatrice de la Cour de cassation libanaise. C’est cette pacification du paysage particulier du droit de la famille que le justiciable attend.


B- Les successions 

Les successions au Liban doivent être envisagées sous deux aspects : les successions communautaires et les successions inter communautaires.

1-    Les successions communautaires :

Sur le plan des successions des non musulmans, le Liban n’a pas été fidèle à la France ; il a plutôt lorgné du côté du droit germanique. Celui-ci était appliqué par l’empire Ottoman, notamment dans la loi sur la transmission des biens amirié et maoukoufé de 1912 ; dans ces domaines, le système des parentèles du droit ottoman fut appliqué.

La question s’est posée, lorsque la loi du 23 juin sur les successions des non musulmans fut promulguée, de savoir si la représentation successorale s’applique pleinement dans les trois parentèles. Cela signifie qu’au lieu de venir à la succession par tête, la succession se transmet sans restriction par souches, donc aux descendants dans chacune des trois parentèles.

En fait la rédaction définitive de l’alinéa dernier de l’article 16 de la loi pouvait paraître équivoque.

Après une très large controverse et des arrêts dans tous les sens, l’assemblée plénière de la Cour de Cassation s’est prononcée dans un fameux arrêt du 17 juin 1975. Présidée par Emile ABOU KHAIR[12], elle a décidé que la représentation successorale joue pleinement dans la première parentèle (les descendants du de cujus), que dans la deuxième parentèle elle est conditionnée par la survie au de cujus d’un frère ou une sœur, alors qu’elle est absente dans la troisième.

Seulement cette vision esthétique de la loi du 23 juin 1959 était contraire au texte de la loi. L’article 16 de la loi de 1959 avait été mal compris ; on avait traduit par « à condition que » (un frère ou une sœur au de cujus lui survive), alors que le mot « fakat » signifie seulement, ni plus, ni moins. Le rédacteur de l’alinéa dernier de l’article 16 souhaitait expliquer le rôle des frères et sœurs du de cujus parce que l’article 14, contrairement à la logique de la loi et des parentèles, en faisait un ordre distinct d’héritiers ! On a ainsi voulu donner aux seuls neveux la possibilité de la représentation, mais non aux frères et sœurs du de cujus qui n’en avaient pas besoin puisqu’ils sont mentionnés expressément à l’article 14 !

C’est en raison de cette méprise que s’est instaurée une tradition de représentation dégressive, esthétique. Mais un revirement attendait cette « jurisprudence » peu convaincante. La deuxième chambre de la cour de cassation, présidée par M. Sélim Azar, par un arrêt du 15 juillet 1980 et jusqu’en 1992, décida, par une série perlée – la cour a ainsi voulu montrer qu’il n’y a pas lieu de saisir l’assemblée plénière, qu’il fallait bien montrer qu’il ne s’agissait pas là d’un cas d’espèce, ni d’une erreur de parcours - dans un sens totalement opposé :  la représentation constitue bien un principe général de la loi de 1959.

Mais à la faveur d’un départ à la retraite, d’autres magistrats décidèrent de revenir à la jurisprudence antérieure. Avant qu’un nouveau renversement intervienne.

Ce fut l’une des causes de la préparation du projet de loi de réforme de la loi sur les successions que nous avons transmis et défendu à la chambre des députés. Ce projet reste en souffrance. Il consacre la représentation dans les deux premières parentèles et la supprime dans la troisième. Il est à souhaiter que la cour de cassation, voire l’assemblée plénière, s’en inspirent en revenant à la vérité historique de l’élaboration du dernier alinéa de l’article 16 de la loi de 1959.

2-    Les successions intercommunautaires :

Le Liban est composé de 18 communautés, si l’on compte les communautés alaouite et copte. Pour la plupart, ces communautés sont dotées chacune d’un système législatif et d’un système juridictionnel. Quand un non musulman épouse une non musulmane, ou une maronite épouse un maronite, étant donné que l’annulation de leur mariage ou leur divorce, sont problématiques, il est arrivé de procéder à ce que l’on peut appeler « un divorce à la libanaise ».

L’époux change de communauté ou de religion, il embrasse l’Islam et prend une autre épouse, l’Islam permettant la polygamie.

En fondant une seconde ou une nouvelle famille, la conversion séparée en cours de mariage posera de graves problèmes au décès : que devient la première famille ? Comment déterminer les droits successoraux de la deuxième famille ?

 L’évolution de la jurisprudence de la Cour de Cassation ne fut pas toujours dans le sens de l’unification. En effet, pendant des décennies, on a scrupuleusement appliqué les arrêtés du commissaire français selon lesquels lorsqu’un individu se convertit seul au cours du mariage à une religion qui n’était pas la sienne au début du mariage, sa conversion est inopposable à la famille du premier lit. En conséquence, tous les droits successoraux issus de la seconde union n’existent pas. Les libéralités peuvent être ou non maintenues si leur cause est légale ou morale. A défaut, elles sont annulées ou révoquées. Cette jurisprudence a trouvé son point culminant dans un arrêt Négib NAJJAR rendu en 1981[13]. En vertu de cette jurisprudence, la Cour de cassation confirmait que la deuxième famille ne vient pas à la succession du de cujus. Mais c’était sans compter que certaines cours d’Appel, allaient résister.

En effet, on s’est demandé pourquoi faut-il permettre à un individu qui a changé de religion de ne pas avantager la seconde famille. Faut-il, peut-on laisser la seconde famille sans protection successorale ?

 D’où une nouvelle jurisprudence en vertu de laquelle la première famille bénéficie de la réserve successorale du de cujus, et la deuxième famille de l’attribution de la quotité disponible[14]. Cette jurisprudence est confirmée par des décisions rendues en première instance[15].

En pratique, on ne sait plus à quel … mariage se vouer ni savoir qu’est ce qui attend un individu qui n’a pas les moyens matériels de divorcer et trouve plus facile de changer de religion pour satisfaire à ses amours tardives…D’où certains enseignements.

§2- Enseignements pour une unification

Il est incontestable que la Cour Suprême civile est à l’origine d’une véritable œuvre jurisprudentielle ; elle contribue quelquefois à unifier le droit. Pourtant, l’expérience montre que l’autorité des arrêts de l’Assemblée plénière et de la Cour de cassation demeure problématique. L’unification s’opère « a minima », ou lorsque la solution abandonnée apparait choquante. Dans cette mesure, l’œuvre de la Cour suprême est importante, en dépit des discordances signalées. Car tous les torts ne sont pas du côté de la Cour de Cassation, loin s’en faut. Plutôt que de prononcer un réquisitoire, un constat suffit à montrer que le législateur est responsable des confusions, aussi bien quant aux textes en vigueur qu’au contexte ambiant

A-   Les textes.

En effet, les textes législatifs laïques au Liban sont parfois mauvais. La loi de du 23 juin 1959, comprend au moins cinq dispositions qui ne reçoivent aucune application.

Les articles 13, 14 et 16 comprennent des dispositions tellement discordantes que la jurisprudence n’en applique que l’ombre. L’article 14 est un non-événement puisqu’il classe les héritiers et annonce les articles suivants de manière totalement inexacte. En effet les frères et sœurs du de cujus et leurs ascendants ne sont pas une parentèle d’héritiers !

 Les textes sont parfois mauvais. Mais les contextes sont dramatiques, parce que le Liban est un pays à pesanteurs souvent parallèles. La perception de la loi y est quelque fois communautariste. Il faut, estime certains, protéger les intérêts de la communauté, éviter que les tribunaux soient composés de manière monochromatique. On trouve que pour parvenir à un consensus, il faut panacher les juridictions. Ce qui est un bien en soi. Mais il reste que du point de vue des décisions de la jurisprudence, les textes, comme l’article 512 du code des obligations, ou l’article 16 de la loi de 1959 peuvent être lus et appliqués de manières totalement divergentes. Au législateur de prêter son concours !


B-   Le contexte

Le contexte de l’unification de la jurisprudence dans des matières communautaires et inter communautaires parait largement dépendant de l’acuité des tensions intérieures et de la suprématie de l’Etat. Vouloir plaire aux communautés en occultant l’ordre public civil requiert une hauteur de vue et une indépendance d’esprit. Les pesanteurs parallèles nuisent à l’édification d’un droit unifié, a minima.

Par ailleurs, l’autorité de l’Assemblée plénière elle-même doit être acceptée et confirmée par les juridictions inférieures. L’expérience prouve cependant que des décisions inattendues sont rendues par chambres de la cour de cassation, dont la compétence et la spécialisation sont parfois mises à mal. On ne peut unifier un droit essentiellement composite et complexe sans magistrats spécialisés ou, au moins, formés autrement qu’à l’appartenance communautariste.

Enfin, la doctrine juridique devrait rester alerte, pour commenter et accompagner un droit libanais qui a du mal à offrir un droit de la famille cohérent.

Le paysage jurisprudentiel dans son ensemble montre que des premiers juges ont entendu les voix de la doctrine, voire parfois contribué à créer des règles de droit de toutes pièces. Le droit d’option successoral a été fixé dans son régime juridique par les juges uniques. Ceux-ci ont réglementé les formes pour la publicité, les investigations destinées à établir les certificats judiciaires d’hérédité. Les premiers juges ont résisté aussi au diktat du fisc. En effet, c’est devant les premiers juges que la renonciation à la succession a été validée. Ce sont les premiers juges qui ont refusé de considérer qu’une renonciation abdicative à une succession devait fatalement obéir à une assimilation à la renonciation translative. Ce sont les premiers juges enfin qui ont souvent utilisé les arguments et les stratagèmes de la procédure civile pour dédramatiser un droit déjà complexe. Il faut saluer leur œuvre.

En conclusion, nous dirions que le Liban est un pays qui, malgré tout, reste sollicité par des pesanteurs multiples. Si la jurisprudence s’unifie parfois en matière de droit de la famille, souvent elle se présente en peau de léopard : des îlots de droit unifié et cohérent, grâce à l’œuvre de la cour de cassation. Pourtant force est de souligner que les limites à la créativité et à l’œuvre unificatrice restent fonctions des flambées communautaristes, variables selon la personnalité des magistrats et le climat général dans le pays. Ceci pose un problème plus général. Faut-il songer à créer une cour suprême, à l’exemple de la cour spéciale chargée de l’unification de la jurisprudence ? Celle-ci pourrait connaître de questions plus générales, intéressant l’ordre civil et laïc, en contrepouvoir aux pesanteurs confessionnelles.

Notre pays ne cesse d’avoir un destin à fenêtre. Des réformes courageuses sont nécessaires notamment dans le sens d’une spécialisation et d’une plus grande cohérence de la culture juridique.

                                                                                                Ibrahim Najjar
                                                                                                Mars 2019


* Professeur émérite à la Faculté de droit et des sciences politiques de l’Université Saint Joseph de Beyrouth - Avocat à la cour - Ancien ministre de la justice du Liban (2008 – 2011) – Directeur de la « Revue Libanaise de l’Arbitrage Arabe et International ».

[1] Cette contribution aux Mélanges offerts à la cour de cassation libanaise à l’occasion de son jubilée est forcément sommaire ; elle ne comprend que les principales indications jurisprudentielles et doctrinales. Les références renvoient par conséquent principalement à notre ouvrage « Droit patrimonial de la famille » dans ses deux déclinaisons : « Droit matrimonial – Successions », 5ème édition, 2016, et « Libéralités : Théorie générale – Donations – Testaments », 4ème » édition, 2012. Ces deux ouvrages sont en réédition. Par ailleurs, la plupart des décisions libanaises citées ou relatives à la matière ont fait l’objet d’observations et de commentaires parus à « La revue trimestrielle de droit civil » entre 1976 et 2000 (rassemblées dans nos « Chroniques de droit privé libanais »),
[2] Cass. Civ., 1ère chambre, n°21/1993, 18 février 1993 (Rebeiz)
[3] Appel Liban, n°33, 10 février 1948, Recueil Hatem, volume2, p. 30, n°4. V. nos Libéralités, numéros 36 et suiv.
[4] Appel Beyrouth, 1ère chambre civile, n°459, du 10 mars, 1961, Recueil Hatem, volume 44, p. 15 ; R.J.L., 1961.211
[5] Surtout depuis que la réserve prévue pour les testaments est étendue à leurs donations. V. infra
[6] V. notamment : Cass. civ., 24 avril 1972, al Adl, 1972, al Adl, 1973, p. 198, n°6 ; du 13 avril 1973. 372, rendu avec la dissidence du conseiller Chéhadé, 4ème chambre, n°2/84, du 27 décembre 1984, al Adl, 1985,205 ; etc.
[7] Hatem, volume 52, p. 68
[8] Hatem, volume 62, p. 74

[9] R.J.L., 1968.1293, n° 91, du 19 déc. 1967. Hatem, vol. 79, p. 60 ; Cass. civ., n° 35, 16 février 1968, Hatem, vol. 76, p. 47 ; 3e Ch., n° 73, 15 avril 1969, Al-Adl, 1970, n° 302, p. 497 ; 12 mai 1970, Al-Adl, 1970, n° 312, p. 517 ; Hatem, vol. 108, p. 62 ; Baz, 1970.317 ; n° 3, 22 janvier 1971, Hatem, vol. 113, p. 64 ; n° 81 du 9 juillet 1971 (Majzoub c. Nakib), Hatem, vol. 119, p. 54, n° 1 ; Cass. civ., n° 13, 25 juin 1971, Hatem, vol. 122, p. 62 ; n° 7, 22 mai 1972 (Ayoubi), Hatem, vol. 130, p. 63 ; Trib. civ. Beyrouth, 5e Ch., n° 104 du 29 mars 1972, Al-Adl, 1973-401 ; Appel Beyrouth, 3e Ch. civ., n° 1431, 31 oct. 1972, Al-Adl, 1973, p. 279 (Gharib c. cheikh Hassan Khaled), etc.

[10] Voir nos Libéralités, op. cit., n°121 et suivants
[11] Non encore publié, semble-t-il
[12] Al Adl 1975, p.195; Hatem, volume 165, p470, notre note
[13] Ass. Plén. c. cass., n° 112, 14 mai 1965, Baz, 1965, p. 113 ; 21 juin 1973, R.J.L., 1973, p. 117 ; Juge unique, Beyrouth, n° 157/75, 19 mai 1975 ; sur appel : Appel Beyrouth, 6e ch., civ., n° 143/78 du 20 avril 1978 ; sur pourvoi : cass. civ., 2e ch., n° II, 18 déc. 1981, P.O.E.J., 1981 (partie arabe) – arrêt Najjar – pp. 364 et suiv. Hatem, vol. 174, pp. 485 et suiv. V. dans le même sens : Trib. civ. Békaa, n° 749/1986 du 10 avril 1986, Hatem vol. 189, p. 784 (à propos d’un hassr erss d’un maronite converti seul au sunnisme). Adde : Trib. civ., Beyrouth, 4e ch., n° 122 du 16 juillet 1987, Hatem, vol. 193, p. 155. 

[14] Sur ces questions, voir nos « Successions », précités, n°217 et suiv. Adde : 2ème ch. civ. n° 30/1989 du 8 novembre 1989 (Murr), P.O.E.J., 1990.47 ; RTD civ., 1992, p. 667, n° 18, cassant un arrêt confirmatif n° 143, 4e ch. civ. C.A. de Beyrouth, 23 mai 1988, Al-Adl, 1989.100 et dissidence cons. Husseini.

[15] Ass. Plén. c. cass., n° 23/1997, du 5 déc. 1997, Dib vs Asmar, Al Adl, 1998.II, 1, note A. Ghossoub et M. Khalifé ; n° 3/98, du 9 janvier 1998, Bitar vs Farès, Al Adl, 1998.II.26 ; Ass. Plén. n° 24/97, du 5 déc. 1997, Chaaban vs Chaaban ; Ass. Plén. c. cass. n° 22/96, du 3 oct. 1996, Al Adl, 1997.II, Tohmé vs Wakfs islamiques et Hneich, dissidence M. MITRI ; Appel Beyrouth, 3ème ch., n° 7/99, du 4 janv. 2000 ; TGI Beyrouth, 2ème ch., n° 42/99, du 6 avril 1999 ; Cass. civ., n° 26/2001, du 13 mars 2001, Hanich vs Tohmé et Wakfs islamiques, P.O.E.J., 2002, p. 149, n° 8 qui préserve en l’apparence les principes de l’inopposabilité du second mariage. Cass. civ., n° 61/2002, du 9 avril 2002, Yacoub vs Abou Sleiman, P.O.E.J. 2002, p. 180, n° 10, cassant un arrêt infirmatif de la cour d’appel de Beyrouth du 4 janvier 2000