Voir le lien sur YouTube: "Pourquoi le talent n'est pas toujours reconnu par la politique"?
https://youtu.be/GgW8NGlxWdw
dimanche 9 juin 2019
Avec le ministre Ziad Baroud, le 7 juin 2019: Le mérite face aux vicissitudes de la politique
Voir le lien sur YouTube: "Pourquoi le talent n'est pas toujours reconnu par la politique"?
https://youtu.be/GgW8NGlxWdw
mardi 7 mai 2019
Myriam Antaki, sur "la Syrie: une Histoire, une culture," à la Fondation Najjar Culture et Libertés, le 3 mai 2019
Pour voir le film de la rencontre, https://youtu.be/S3PbL3_1y4k
Mesdames, Messieurs,
Chère Myriam,
Avec la Syrie, depuis la fin du mandat français, les
relations avec le Liban furent houleuses.
Constamment houleuses et
problématiques. Non pas parce que la politique et l’idéologie unioniste furent
ombrageuses, notamment à cause des clivages internes libanais et des appétits
syriens. Mais parce que nos systèmes culturels, économiques et politiques se
sont avérés inconciliables. « Je t’aime, moi non plus » !
Pourtant, que d’Histoire
en commun ! Que de possibilités potentielles ! Que d’intérêts à
mettre en conformité ! Pour une telle tâche d’exorciste, il n’y a
pas mieux que la « culture et les libertés ».
Culture et
francophonie !
Qui mieux que Myriam
Antaki pour cette approche et cette réconciliation ? Ah si de nombreux
syriens pouvaient être aussi libanais !
SYRIE- HISTOIRE
ET CULTURE.
J’ai vais vous parler de la Syrie, de son histoire, de sa
culture. Vous savez tous où se situe géographiquement ce voisin, souvent ombrageux
et turbulent, qui entoure le Liban de l’est et du nord. Je ne suis pas ici pour
juger de vos sentiments sans doute mitigés par une relation où passions et
déceptions, leurres et blessures ont
remplacé le dialogue et l’altérité. Mais
la Syrie est mon pays et je l’aime. Qui renie son origine perd son identité.
Ainsi, c’est avec émotion et fidélité que je vais vous en parler.
La Syrie a dix mille ans d’âge et je ne peux commencer que
dans la nuit des temps. Puis viennent les Grecs, les Romains, les chrétiens et
Byzance, l’Islam bien sûr, les Croisés
évidemment. Je vais aussi vous parler des Ottomans, de la mode du Voyage en
Orient et pour finir du mandat français et de la Syrie d’aujourd’hui. C’est
beaucoup trop de monde mais la Syrie, même détruite, véhicule une immense histoire.
LA NUIT DES
TEMPS
Le fleuve de l’Euphrate est, de sa légende, le fleuve du
jardin de l’éden. Il délimite avec le Tigre la vieille Mésopotamie. Sur ses
bords, à Mureybet, 8000ans av. J.C, les
premiers hommes sont déjà chasseurs, pêcheurs et cueilleurs et sédentaires. Le village s’organise, les maisons sont
rondes. On y trouve un outillage lithique, osseux et les premières traces de
l’agriculture. Alors, l’homme qui
laboure la terre pour nourrir sa femme et l’enfant qu’il a eu d’elle, entend au
fond de lui la parole des dieux. Il bâtit un premier sanctuaire, celui de la
déesse-mère.
Ainsi nait la civilisation sur les bords de l’Euphrate, un
fleuve qui apprend à l’homme la tendresse. La
mythologie de ce lieu de naissance du monde est surprenante. On y trouve une allusion au
Big bang. Le déluge, le juste souffrant
et bien d’autres légendes sont toutes reprises dans l’Ancien Testament.
En 1968, une mission italienne élargit la genèse du premier monde et découvre la
ville d’Ebla située beaucoup plus à l’ouest, tout près d’Alep. Cette brillante civilisation bouleverse les données archéologiques de la région. A
Ebla, on découvre cent dieux au panthéon ensevelis d’or et de perles fines, une
bibliothèque royale de 17.000tablettes posées sur des étagères en bois comme
dans une bibliothèque contemporaine et surtout une tablette lexicale qui permet
de déchiffrer cette écriture qui nous apprend la richesse fabuleuse des
caravanes : sur la grande place du palais royal les caravaniers du nord
déposent l’or, l’argent et le cuivre,
ceux du sud le corail et les perles
fines, de l’est vient le lapis-lazulis ,
la pierre bleue des dieux. De l’ouest arrive le bois de cèdre du Liban. Ebla est détruite par Sargon d’Accad en 2.300 av. J.C.
Je le cite car, d’après sa légende, il
est le premier enfant sauvé des eaux comme le sera Moïse, plus tard, quelques
mille trois cents ans plus tard.
Je ne peux que m’attarder encore sur cette merveilleuse lumière
qui émane de la nuit des temps et revenir sur l’Euphrate, vers la ville de Mari,
découverte par André Parrot durant le mandat français. A l’ombre géante de son palais royal et de
ses temples, Mari a une mentalité, une histoire, elle est en même temps
sumérienne et sémitique. C’est surtout sa statuaire qui nous bouleverse, elle
s’inscrit dans le sacré et le fantastique. André Malraux dit d’elle :
« La référence à la forme humaine n’intervient que dans la
mesure où celle-ci peut devenir un moyen d’expression du surnaturel »
Les statues de Mari avec leurs yeux d’hypnose qui fixent l’éternité est en
même-temps adorant et dieu.
Les trésors de Maris sont au Louvre. L’archéologue Parrot qui
fit les excavations avait exprimé son émerveillement et son émotion en disant :
« Qui peut nier que de l’Orient nous est venue la
lumière ? Pour les croyants celle de la révélation sans doute, mais pour
tous les hommes cet épanouissement décisif de la vie ».
De la vie, de l’intellect, de l’érudition, nous irons ensuite sur la côte syrienne pour
découvrir la ville cananéenne ou phénicienne d’Ugarit. C’est une mission
française dirigée par Shaffer qui fouille Ugarit. Non loin d’une côte tantôt
sablonneuse, tantôt rocheuse, elle est une terre de négoce, de grands
navigateurs mais la ville compte des humanistes, des encyclopédistes. Son
apogée se situe au 14ème- 13ème siècle av. J.C.
Par le génie d’un scribe anonyme, elle porte au monde un
premier alphabet de 28 lettres. Les hiéroglyphes, les cunéiformes comportaient des centaines de signes de
représentation syllabée. Là ce sont des lettres. Il est très délicat de
discuter de ce sujet ici, mais ce premier alphabet paru au 13ème
siècle av. J.C allait subir un travail
phonétique progressif, une simplification et c’est ainsi qu’au Xème siècle, on
le retrouve à Byblos où il semble
définitivement constitué et tombe à 22
lettres.
Dans les années 20, de nombreux scientifiques étudient l’alphabet
d’Ugarit. L’Allemand Bauer, le Français Dhorme puis Virolleaud. En 1945,
Maurice Dunand entreprend les premiers travaux sur l’alphabet de Byblos.
Malheureusement, cet alphabet de la côte phénicienne ne comprend que des consonnes et ne correspond qu’à une langue
sémitique. Il faudrait attendre le 3ème
siècle av.J.C. pour que les Grecs y
ajoutent les voyelles et le portent au monde entier.
Ugarit, Mari ou Ebla appartiennent à l’âge d’or des
cités-états. Elles tombent toutes dans la fosse maudite de l’oubli. Valéry
utilise le mot de naufrage. Alexandre le Grand arrive sur la terre orientale.
Il marque une coupure radicale qui est un achèvement.
LES GRECS
Avec le conquérant macédonien, l’Occident prend pied en Asie
et impose sa domination militaire et politique. En moins de dix ans les Grecs
deviennent les maîtres du monde.
A la bataille d’Issos, en 333 av. J.C. Alexandre le Grand
envahit la Syrie. Il arrive aux portes de Damas et met la main sur les trésors
du Perse Darius, ses femmes, ses bijoux. La Syrie lui offre sa pompe orientale
de costumes chatoyants, d’eunuques fardés, d’encens odorants. Le rêve d’Alexandre est de coupler l’Orient et
l’Occident mais il meurt jeune et brise son rêve. A sa mort, Séleucos, son
général d’armée organise la Syrie et fonde des villes, des villes splendides.
Antioche qui a toujours appartenu à la Syrie jusqu’en 1939, Doura-Europos près
de l‘Euphrate, Apamée où réside le fleuron de l’armée grecque avec des haras
royaux, des éléphants. Régis Wargnier, le metteur en scène qui avait réalisé
« Indochine » filme à Apamée « Une femme française ». L’on
y voit la splendeur de la grande allée avec ses centaines de colonnes aux
chapiteaux corinthiens. Emmanuelle Béart, qui s’y promène en plein cœur de midi avec son grand chapeau, caresse
la pierre et refait vivre l’Histoire.
Les Grecs imposent
les aspects d’une civilisation humaine bien développée, la démocratie, un
système politique encourageants les échanges économiques. Les sciences,
l’histoire et la philosophie se développent. La vie est fastueuse, brillante avec des érudits
et des hommes d’exception Les Grecs refusèrent toutes langues locales pour
imposer la leur qui restera la matrice
culturelle de la région jusqu’au début du 8ème siècle. Les mosaïques
hellénistiques écrivent sur le sol de Syrie, l’histoire d’une esthétique
intemporelle.
LES ROMAINS.
L’Empire romain avance ses ombres et ses armées et Pompée
occupe la Syrie en 64 avant notre ère et la déclare province romaine.
Sous Trajan, l’illustre architecte syrien, Apollodore le
damascène, édifie les célèbres constructions de Rome et invente des machines de
guerre. Bosra devient la capitale d’une
province arabe avec le plus beau théâtre de la Syrie romaine. On croit toujours
y entendre les quinze mille spectateurs
sur les gradins, acclamer les gladiateurs et leurs cris qui déchirent la vie et
la mort. Pour les protéger d’un soleil de plomb, d’une chaleur qu’exhalent les
laves environnantes, un velum de soie colorée condensait l’eau parfumée qu’on
vaporisait sur les visages en gouttelettes fines.
Mais cette Syrie
vaincue par Rome s’impose à ses vainqueurs. Des Syriennes montent sur le trône
des Césars. C’est une histoire qui commence avec le soleil qui brille sur l’antique
Emèse, qui est l’actuelle Homs, avec ses
prêtres-roi qui entretiennent le
culte d’Héliogabale, le dieu Soleil qui
est représenté par une pierre oblongue qui est en même temps phallus et vagin.
Descendant des prêtres-rois héréditaires, une dynastie
vieille de mille ans, Bassanius est le serviteur ou plutôt le maître encore
splendide du culte ancestral du dieu. Ses filles le voient officier devant
l’idole, caparaçonnée de joyaux et ordonner des rites naturistes auxquels elles
prennent part et qui finissent souvent
dans un délire de mariages divins du Soleil avec des épouses terrestres. Les
filles de Bassanius sont Julia Domna et Julia Moesa. Rite lascif et érotique mais les deux Julia
malgré leur sensualité et leur culte du corps surprennent par leur érudition et
savent user de spéculation intellectuelle.
L’ainée, Julia Domna épouse un simple légat, Septime Sévère, qui l’avait
vue danser dans le temple. Elle le porte vers l’Empire et devient
Augusta. De ce mariage d’ambition naissent deux fils, deux empereurs, Caracalla
qui assassine son frère Geta. L’autre Julia, la sœur cadette a elle deux filles
portant toujours le prénom de Julia, l’une sera la mère de l’empereur
Héliogabale qui déménage la pierre solaire à Rome et se perd dans une débauche
de cultes. La légende veut qu’il ait été étouffé sous une pluie de pétales de
roses quand en fait il a été assassiné par ses mignons dans les latrines. La
dernière des Julia, Julia Mammae est la
mère de l’Empereur Sévère Alexandre qui sera le plus tolérant, le moins cruel
et le dernier de cette lignée. Portée par
les quatre Julia syriennes du temple d’Emèse, la dynastie des Sévère a couronné cinq empereurs ayant duré quarante
ans.
Avec elles, le droit romain atteint son apogée et le plus
grand législateur est Papinien d’Emèse. Au moment où Caracalla assassine son
frère Geta, il est présent et dit : « se taire sur un crime c’est le
commettre une seconde fois. Alors, il est de suite assassiné, à son tour, sur
l’ordre de Caracalla.
Je vais peut-être vous étonner et vous parler ici de
Marguerite Yourcenar, la première femme admise à l’Académie Française et
surtout de son grand chef-d’œuvre : Les mémoires d’Hadrien ». Arrivé
à Palmyre, l’empereur regarde le ciel étoilé de Palmyre la nuit, et dit « Palmyre
a le plus beau ciel du monde »,
puis il ajoute : « la nuit syrienne représente ma part
consciente d’immortalité ». Un siècle plus tard, regardant les mêmes
étoiles, la reine Zénobie de Palmyre se
rebelle contre Rome et dresse un empire avec ses archers et ses méharistes.
Elle s’empare de la Syrie, de l’Asie
mineure et de l’Egypte. Elle veut affamer Rome et retient les bateaux de blé dans
le port d’Alexandrie. Son oasis est d’une fabuleuse richesse avec les chameliers
nomades qui font le commerce de gemmes, d’aromates de baumes, d’encens, de
soie, de fruits exotiques. Enfin, l’Empereur Aurélien arrive avec ses armées et
Zénobie est vaincue après sept ans de règne. Captive de ses chaines d’or, elle orne le
triomphe d’Aurélien à Rome, ployant sous le poids de ses bijoux.
Palmyre est une merveille. Elle appartient à la fois au monde
classique gréco-romain et le milieu indigène sémitique et subit aussi une
influence parthe. C’est une histoire du luxe. Hélas, Palmyre a souffert de la
barbarie des derniers hommes.
Dans cet empire romain, les Syriens participent à
l’édification d’une civilisation. Lucien de Samostase est un grand maître de
philosophie à Rome et en Gaule. Numenius d’Apamée est considéré comme le
véritable fondateur du Néoplatonisme. La Syrie offre une symbiose de cultures,
de mythes et de religions.
LES CHRETIENS
ET
C’est alors, que du sud, durant la basse période romaine,
arrive aux portes de Damas, un homme seul, un grand conquérant sans forces ni
armées. Nous sommes en l’an 34 de l’ère chrétienne. En fait, il vient
persécuter les premiers chrétiens. Une
voix du ciel le renverse de son cheval. La lumière est livide, blanche. Il perd
la vue. Son nom est Saul, Saul de Tarse. Il est le grand aventurier de Dieu, le
futur saint Paul. Le persécuteur qui reçoit la révélation aux portes de la
ville devient l’apôtre du Christ. Ainsi,
il trouve son « chemin de Damas », la « Rue droite »
qui le mène chez l’évêque Hananie qui impose ses mains sur ses yeux et la vue lui revient.
A Damas, les chrétiens vivent encore tout le
long de la Rue Droite, la Via Recta. Là se trouvent leurs patriarcats, leurs
églises, leurs écoles. Ils
regardent, malgré eux, le mur duquel
Saul fut descendu dans un panier pour fuir ses compagnons juifs, irrités par sa
conversion.
Les premiers
chrétiens prient en silence. Encore aujourd’hui à Maaloula, on parle la langue
de ces premières prières, l’araméen.
Au 1er
siècle, Ignace d’Antioche écrit son épitre aux Romains. Renan la décrit comme
« le joyau de la littérature chrétienne ». Saint Jean Chrysostome est
le plus grand orateur de l’église chrétienne. Il dépasse Démosthène. On
l’appelle « Bouche d’or ». Mais les premiers martyrs meurent pour le
Christ. Saint Serge est martyrisé dans un lieu à qui il laisse son nom, Sergio
polis, l’actuelle Rusafa. On y trouve aujourd’hui une cathédrale de cristal à
cause du gypse qui scintille au soleil. Saint Bacchus est tué sur les rives du
Khabour et tant d’autres encore.
L’empereur
Théodose, en 390, institue le christianisme comme religion d’état. A sa mort,
l’empire est partagé entre ses deux fils. La Syrie est d’Orient, sous l’égide
de Byzance. Les chrétiens bâtissent des
monastères, des églises, des baptistères. Il y a 150 sanctuaires rien que dans
la région d’Alep. C’est l’époque des anachorètes, des stylites et autres
ermites qui cherchent « la pureté sans laquelle nul ne verra Dieu ».
De ces pénitents Saint Siméon a une réputation qui
atteint, à l’époque, les quatre coins du
globe. Il vit quarante-deux ans sur une colonne haute de 15 mètres. Sainte Geneviève de Lutèce lui envoie des salutations. A sa
mort, l’empereur Zénon construit autour de la colonne la plus belle église
d’Orient. Dans un autre temps, avant la guerre, pour fêter les 1500 ans de
Saint Siméon, en septembre 1991, les six évêques catholiques d’Alep ainsi que les trois
évêques orthodoxes concélèbrent la messe sur le site, chantant d’une même voix
les cantiques de Byzance.
L’art chrétien
de Syrie rayonne en Occident où les monastères suivent le modèle syrien. Jean
Cassius en fonde plusieurs à son retour de Syrie dans la région de Marseille.
L’histoire a aussi retenu six papes syriens. Romanos d’Emèse est le plus grand
mélode de son temps. Il est l’auteur de l’hymne acathiste, dédié à la vierge
Marie, qu’on chante debout jusqu’à nos jours. Saint Jean Damascène renouvelle
la scholastique.
Tous ces chrétiens aux rites les plus divers vont apprendre
bientôt une nouvelle cohabitation. Leur salut dépendra de la reconnaissance de l’autre car l’IsIam
avance au nom d’Allah, l’Unique.
L’ISLAM.
Une prière nouvelle
s’élève du cœur de l’Arabie et rassemble les tribus de la péninsule autour du
prophète Mahomet. Un livre saint, le Coran, est rédigé en arabe. Le plus grand
empire du monde est en train de se constituer. Un siècle plus tard, le nom d’Allah
l’Unique est crié de minaret en minaret de Cordoue à Samarkand, des Pyrénées à
l’Himalaya. Une nouvelle civilisation est née. Son nom est l’Islam. L’Islam
véhicule une science de Dieu mais aussi une science du monde.
En 635, les armées conduites par Khaled Ibn Al Walid arrivent
à Damas. A la bataille de Yarmouk, les impériaux byzantins perdent la Syrie.
Bientôt, les Omeyyades vont faire de Damas la plus belle capitale d’un monde
qui va de l’Espagne aux confins de la Chine. Les Omeyades sont tolérants. Juifs
et chrétiens sont épargnés et versent un tribut, c’est une période de
prospérité, de justice et de sagesse. Alors que le Arabes arrivent jusqu’à
Poitiers, un calife, Al Walid, surnommé le bâtisseur, élève « le parangon
d’un siècle », « une curiosité
des âges » la mosquée des Omeyyades. Sur le temple du dieu du temps,
Hadad, recouverte par la magnifique cathédrale de Saint Jean-Baptiste, on bâtit
le chef-d’œuvre d’un temps. Douze mille ouvriers dirigés par des spécialistes
hindous, persans, maghrébins achèvent en huit ans la construction : 40
tonnes de petits cubes de mosaïque dessinent, sur fond d’or, des jardins et
cours d’eau. Ce chef d’œuvre a sa légende : la mosquée subsistera quarante
ans après la destruction du monde.
Mais le Damas des Omeyyades enfante des palais, des
fontaines, des patios ombragés, des
vergers blancs. Le Barada coule dans un éternel murmure. Les souks bruissent de
l’émerveillement des badauds, les hammams parfument de savons de laurier. Alors
la capitale des Omeyyades chuchote au passant : « arrête-toi un
peu, je suis la plus délicieuse des cités de Dieu ». Le prophète Mahomet
refuse d’y pénétrer car disait-il « on ne peut entrer deux fois dans le
paradis des mondes ».
Les nouveaux-venus d’Arabie savent qu’un monde élaboré
s’offre à eux. Ils adoptent l’hellénisme, la tradition syro-byzantin et l’art
oriental sassanide. L’Islam est encore lié alors, à l’ouverture et la croissance.
En 750, le dernier calife est assassiné. Après avoir été Omeyyade, la Syrie devient abbasside lors d’un
sombre banquet de réconciliation où tous les princes des Omeyyades sont tués
par ces nouveaux-venus. Le centre de gravité de l’Empire se déplace à l’ouest
et Bagdad devient alors la nouvelle
capitale. Les Abbassides domineront le monde de l’Islam jusqu’à
l’arrivée des Mongols, au treizième siècle.
En Syrie, les villes se posent sur les fleuves. Damas borde
le Barada, sur les rives de l’Oronte, Hama, Homs forment des noyaux d’intellectuels
mais qui ne sont pas parmi ceux venus
d’Arabie. La plupart se recrutent parmi les anciens indigènes, les Syriaques,
qui ont profité de la richesse grecque,
de l’ordre romain, de l’industrie byzantine. Les mécènes entretiennent des
équipes de traducteurs. Ainsi sont traduits du grec à l’arabe Aristote, Euclide, Archimède et Platon
suivis des livres de l’Inde et de la Perse Sassanide. Ils transmettent aussi à l’Islam la philosophie,
la médecine, l’histoire naturelle, la géographie et la chimie. Ces Syriaques
sont aussi très actifs à Dar el Hikmet de Bagdad.
Voltaire écrit : « Dès le second siècle de
l’Hégire, les Arabes deviennent les
précepteurs de l’Europe dans les sciences et les arts » Renan ajoute plus
tard : effacez les Arabes de l’histoire et la renaissance est retardée de
plusieurs siècles en Europe ».
Alors que les Princes des Croyants vivent dans le luxe et le
plaisir et entrent dans les contes des « mille et une nuit » une voix
s’élèvent de l’Occident qui allait bouleverser le monde. Le pape urbain II décide de soustraire les
lieux saints à l’emprise des infidèles et appelle aux Croisades.
LES CROISADES.
Le 15 juillet 1099, les Frangs, ( une façon de transcrire Francs
en arabe » s’emparent de Jérusalem, la ville de toutes les promesses. Les
atrocités sont commises au nom du Christ et les rescapés arrivent à Damas,
ayant échappé à la torture et au feu et portent avec précaution les Coran
d’Othman, l’un des plus vieux exemplaires du Livre.
D’après Amine Maalouf, les chrétiens sont alors soumis à une
double oppression, celle des Croisés de même religion qu’eux et qui les
soupçonnent de sympathie envers l’Islam, les traitant en sujets inférieurs, et
aussi l’oppression des musulmans qui considèrent qu’ils sont les alliés
naturels à l’envahisseur. De tous ces
chrétiens d’Orient, seuls certains Maronites du Liban s’étaient ralliés aux
Croisés.
Très vite, les Croisés convoitent la ville de Damas sous le
commandement du roi de France, Louis VII, de l’empereur d’Allemagne, Conrad
III, du roi de Jérusalem, Beaudoin II, ainsi que les chevaliers du Temple et de
saint Jean. Le siège de la ville dure six mois. En fait, chacun de ces assiégeants
convoitait le titre de roi de Damas. En
fin, ils lèvent le siège n’ayant pu réaliser leur rêve.
Je laisserai la parole à Oussama Ibn Mounqidh, dans ses
mémoires intitulés « Un prince
Syrien face aux Croisés », grand livre de référence pour Amin Maalouf dans
son ouvrage sur « Les Croisades vues par les Arabes ». Oussama est un
prince syrien qui vit dans son château
de Chaiyzar. Il est à la fois, l’acteur, le témoin, le
guerrier, le poète et le plus grand
chroniqueur des Croisades. S’il appelle
les templiers ses amis, c’est parce qu’il estime que leurs mœurs se sont polis
au contact de l’Orient. Il a une moue de condescendance quand il observe la justice des Croisés. Pour
les Arabes, les juges et les cadis suivent une procédure fixée par le
Coran : réquisitoire, plaidoirie, témoignages. Le jugement de Dieu des
occidentaux lui parait comme une farce grotesque, comme l’épreuve du feu, le
supplice de l’eau…mais il admire chez eux leurs qualités guerrières. Il trouve
leur hygiène primitive et ce n’est qu’avec le temps qu’ils apprennent à
utiliser le hammam. Ils auront recours aux médecins arabes de Damas qui offrent
les soins médicaux les meilleurs au monde. Des chirurgiens traitent les
blessures et pratiquent la chirurgie esthétique.
Ces Croisés qui au contact de l’Orient mettent turban et apprennent
les parfums et tout un art de vivre, souffrent toujours de pénurie d’hommes.
Alors ils bâtissent des forteresses très bien protégées, qu’on appellera les
châteaux du Soleil. « Le Crac des chevaliers » est le plus
spectaculaire de tous leurs châteaux, un joyau de l’architecture militaire. Il
se situe dans la région de Homs. Violet
le Duc les considère comme l’archétype du château fort. Richard Cœur de Lion,
de retour des Croisades, fit bâtir « Château Gaillard s’inspirant du Crac.
Les Croisés laissent de fabuleux vestiges en Syrie, leurs châteaux mais aussi
de nombreuses églises dispersées sur la côte syrienne, la plus belle est sans
doute N.D. de Tortose.
Enfin, le Vendredi 20 octobre 1187, Salah El Din Al Ayyoubi, Saladin
fait son entrée à Jérusalem et libère la terre sainte de l’emprise des Francs. Il donne l’ordre de ne tourmenter aucun
chrétien qu’il soit franc ou oriental et renforce la garde des lieux de culte
chrétien. Ainsi, il entre dans la
légende en prince de la clémence et de
la tolérance religieuse. Puis, il unit la Syrie à l’Egypte dans l’âge d’or des
Ayyoubides et s’installe à Damas où il meurt. De ses recommandations, il dit à
son fils, « aies toujours le sang en horreur, prends garde de le répandre
et de t’en souiller, car le sang ne dort jamais.
Mais ces Croisés qui partent, qu’emportent-ils vraiment,
Des mots comme zénith et nadir, ils apprennent à jouer au
Zahr reprennent la fabrication du papier, du travail du cuir, du textile, de
l’alcool, du sucre avant de les améliorer. En agriculture ils déménagent l’abricot,
l’aubergine, la pastèque. C’est durant le
siège de Damas qu’ils apprennent la technique du pigeon voyageur !
Les ayyoubides triomphent mais doivent affronter la cruauté
des Mongols. Plus tard ils seront balayés
par les Mamelouks, leurs anciens esclaves. Ceux-ci résistent
trois siècles durant aux aléas de l’histoire de Syrie. Ils disparaitront laissant derrière eux une
architecture somptueuse au moment où des armées venues du centre de l’Asie
arrivent aux portes d’Alep, les Ottomans.
LES OTTOMANS
Dans la nuit du 29 mai 1453, dans une ville assiégée de toute
part, Constantinople, deux hommes font une même prière qui, d’après Benoit Meschin
met fin à la guerre des deux miséricordes. Constantin XI, le dernier basileus
de cet empire d’Orient qui se croit éternel, s’agenouille dans l’immense
basilique de Sainte Sophie et demande à Dieu miséricorde. Le soir même,
Mehmet II, à la tête de ses armées se prosterne au même endroit, ébloui par la
splendeur de Sainte Sophie et demande à Allah miséricorde. Un chant de victoire
retentit, l’église devient mosquée. Les Ottomans deviennent les maîtres du monde.
En 1516, le sultan Selim 1er, avec ses armées, pénètre en Syrie, il est le
vicaire d’Allah en ce monde. La Syrie ouvre une lourde page de son histoire qui
ne se refermera que quatre siècles plus tard, à l’aube du XXème siècle.
Mais ces Ottomans qui semblent être un état musulman,
oriental, turc, bâtissent un empire qui tient à la fois de l’Orient et de
l’Occident. Ils héritent Byzance et y ajoutent leurs traditions et leur
vitalité centre asiatique qui s’allie à la culture de l’Islam. Ils apprennent
vite le privilège du luxe et du raffinement. Leur art offre ce conflit créateur
entre l’austère et le somptueux.
De cette Syrie partagée en province, (wilayet) subissant les
caprices et les excès de Walis mutés toujours très rapidement, seul le Wali de
Damas est à vie car il jouit alors d’un caractère
sacré. Il est le chef du pèlerinage de la Mecque et mène la caravane vers la ville sainte. Pour le départ de ces pèlerins, les Ottomans
laissent à Damas une splendeur architecturale qui se distingue par des minarets
effilés émergeant de coupoles
hémisphériques surmontant des cubes austères. « La Tekia » : une
madrasa traditionnelle avec une mosquée, une hôtellerie toutes bâties par le
célèbre architecte Sinan, janissaire d’origine chrétienne. La mosquée Ibn Arabi
est réputée pour ses carreaux de faïence. Leur art est splendeur, couleur mais
aussi discipline.
A Alep, Sinan construit un autre chef d’œuvre la Kosrofié. Je
m’arrête ici pour vous parler d’Alep, une ville millénaire surgie sur la route
de la soie. Elle est le centre du commerce avec l’Occident. De son histoire,
elle est une échelle du Levant et la troisième ville de l’Empire après
Constantinople et le Caire. Depuis le 12ème siècle, elle entretient
des relations avec la république de Venise et les familles levantines habitent
des caravansérails dans un luxe de soies, de parfums, de tapis.
En 1535, les premières capitulations sont consenties par le
sultan ottoman Soliman le Magnifique au roi de France François 1er
dans un texte daté un 4 de la lune. L’un des articles permet la création du
premier consulat de France à Alep, qui est le premier consulat de France au
monde. Le sultan déclare : « de la part de notre majesté impériale,
je m’engage sous notre auguste serment et le plus inviolable, soit par notre
sacrée personne impériale, soit par nos augustes successeurs, de même que nos
suprêmes vizirs, nos honorés pachas et généralement tous nos illustres
serviteurs qui ont l’honneur et le bonheur d’être dans notre esclavage, que
jamais il ne sera rien permis de contraire aux présents articles ».
Peu après le sultan fait don d’un khan pour servir de local.
Du premier consul, Jean Renier, jusqu’au dernier en 1914, 84 consuls de France
se succèdent à Alep.
La France jouit d’un prestige unique. Un témoin assiste à
l’entrée dans Alep de François Piquet, consul de Louis XIV et évêque de
Babylone…tous les consuls des nations suivis de leurs nationaux l’attendent
chamarrés de soieries d’Orient. « Il semble être reçu plutôt comme le
consul de toutes les nations qui négocient dans cette échelle ». Puis,
il se dirige vers la demeure consulaire qui fascinera par son luxe, par ses
portraits des rois de France, par la
qualité de ses meubles. Tout inspire puissance et fierté.
Masson décrit ce consulat :
« Ce qui l’embellit le plus, ce sont les meubles qui
consistent en dix pièces de tapisseries. Par-dessus la porte de l’oratoire, il
y a le portrait de Louis XIII à cheval dans un cadre rouge parsemé de fleurs de
lys. Du côté droit du tableau sont les armes de Marseille et à gauche celles
d’Alep. Vis à vis de Louis XIII,
est notre roi dans un cadre doré de tout son long, avec son manteau
royal, la couronne sur la tête et le sceptre à la main…A droite Catherine de
Médicis et plus loin Gaston Jean-Baptiste d’Orléans. Dans la chambre
d’audience, il y a un fauteuil en cuir rouge où le consul s’assied quand on
tient assemblée ».
Mais pourquoi ce consulat dans Alep ? Une ville ovale
autour d’une citadelle ovale, une cité très vieille qui sort d’une légende car
Halab, Alep, tient son nom du passage du patriarche Abraham qui s’y arrête pour
traire sa vache. On dit aussi qu’à l’emplacement de la citadelle, il se
prosterne et prie.
Cette citadelle pose une couronne blanche sur la ville. Un
gentilhomme romain, Pietro delle Valle, revenant de Perse en 1625, est surpris
par l’effervescence de la ville. Il décrit
Alep : cette ville est célèbre pour le trafic qui s’y fait de
marchandises où, d’un côté se rendent les Orientaux avec leurs pierreries, leurs soies, leurs
épices et leurs toiles et de l’autre côté, tout l’Occident savoir, la France,
la Hollande, l’Angleterre avec de bons vaisseaux chargés de
piastres. »
En fait, Alep est une ruche : la Perse envoie le musc et
les soies. Mossoul les noix de galle qui servent en France à la teinture des
draps. Mardin expédie les maroquins rouges que le roi de France achète pour les
reliures de ses bibliothèques. De Palmyre viennent les cendres pour la verrerie
et le savon. Pour la pharmacie, la rhubarbe vient de Tartarie, le séné de la
Mecque. En retour Marseille exporte dans
Alep les draps du Dauphiné, du papier de Provence et surtout des monnaies.
C’est l’époque de la
grande prépondérance de la France. Alep devient une capitale missionnaire. Les Capucins s’y installent puis les Jésuites
et les Carmes. Sous l’influence des missionnaires, un vaste mouvement
intellectuel et spirituel se dessine.
Mais Alep est surtout une effervescence de souks qui offrent
toujours une fraîcheur de voûtes avec des masses de soleil qui tombent des
ouvertures. Les plus anciens sont du 12ème. Ces souks jetaient leurs
senteurs de cannelle, de safran, de savon, de cordes. Leurs caravansérails, les
khans, superbes lieux d’échanges, même détruits ou incendiés aujourd’hui, gardent toujours la mémoire de leurs richesses.
Alep, Damas, Palmyre…c’est toujours l’histoire d’un Orient
dont les demeures cachent le secret des vies. Les foules des rues découpent des
images floues. L’atmosphère voluptueuse des hammams se perd dans les vapeurs odorantes. Les
grandes cités deviennent ce lieu lointain où s’alanguit le rêve de l’Occident
et c’est l’appel ensorcelant et mystérieux d’un ailleurs, celui d’un Orient
mythique.
LE VOYAGE EN
ORIENT
Des mythes fabuleux attirent le voyageur, le marchand, le
poète, l’artiste sur les voies de Syrie qui offre une mollesse mais aussi une
sève. En Europe, le voyage en Orient, on ne cesse de le rêver, de le fantasmer,
de le mettre en peinture, en musique, en littérature.
Dès le 16ème siècle, la Syrie devient à la mode
avec le chevalier d’Avrieux qui écrit ses mémoires de voyage. Plus tard
Tavernier décrit ses rêves d’Orient, les échanges, le commerce. Tavernier tente la traversée du désert, se joignant à une
caravane. Au 19ème siècle, le Vicomte de Vogue découvre la maison
damascène, « ses patios de fraîcheur, de silence, de plaisir des
yeux …et l’on se sent envahi par le dieu oriental, le kief, c’est-à-dire
l’inaction parfaite, consciente et voluptueuse de l’âme et du corps »
Lamartine regarde ce même Damas et découvre « la patrie
de l’imagination », « le plus magnifique et le plus étrange horizon
qui ait jamais étonné un regard d’homme ». Pour lui, « Damas gît dans un labyrinthe
de jardins en fleurs ». Il dit d’Alep qu’elle est « l’Athènes de
l’Asie »…Gérard de Nerval vient
explorer « le sol sacré qui est notre première patrie à tous où l’on se
retrouve enfant »…Chateaubriand dit de la terre syrienne qu’elle est
« une terre antique retentissante de la voix des siècles et des traditions
de l’Histoire ». Maurice Barrès, dans son « Enquête au pays du
levant », trouve en Syrie « un sol mystique où les siècles se suivent
dans un cortège de divinités ». La Syrie exerce son attrait, elle est
désert et mirage, elle est villes anciennes aux souks bruissant, elle est aussi
un village silencieux, perdu à toits coniques, un souffleur de verre, une femme
voilée, un tisserand de brocard.
Dans cet ordre ancien, la Syrie ottomane allait être balayée
dans un destin éteint. L’empereur d’Allemagne, Guillaume II allait entrainer,
le sultan Abdelhamid II, le Saigneur, dans la première guerre mondiale. Le Turc
était déjà surnommé « l’homme malade » par le tsar et agonisait quand
de partout, malgré les persécutions, couvait la renaissance des arabes, Al
Nahda, un rêve de culture et de liberté. L’Empire capitule en 1918. Dès 1916,
les Anglais et les Français s’arrachent ses dépouilles. L’accord de Sykes Picot
délimite les zones d’influence. En 1917, Lord Balfour promet aux Sionistes la
création d’un foyer national en Palestine.
En 1920, après une royauté de courte durée, la Syrie tombe sous mandat français. Le
général Gouraud, suivi de ses spahis marocains traverse le souk El Hamidieh
pour se rendre à la mosquée des Omeyyades. Parcours obsessionnel de tous les
conquérants. En route, il s’arrête près du tombeau de Saladin, dégaine son
sabre, s’adresse au catafalque et dit : « Saladin, nous
revoici ». Ceci pourrait être
légende ou probablement une vérité.
LE MANDAT
Du mandat français, je ne citerai pas les nombreuses rebellions pour
l’indépendance mais je vais, pour alléger cette conférence, vous parler d’une
femme francophone et francophile, Zoé Homsy Ghadban, une poétesse née à Alep.
Quand elle rencontre Pierre Benoit alors qu’il écrivait sa « Châtelaine du
Liban », il lui offre son recueil de poèmes « Les suppliantes »
avec pour dédicace : « Avec le souvenir de quelqu’un qui a de la joie
à saluer un poète ».
En fait Zoé rejoint surtout
Maurice Barrès dans une idée de rencontre de l’Orient et de l’Occident.
Elle écrit ce sonnet d’amour intitulé « Migration » :
Puisque tu m’as
conquise, o mon blond chevalier,
Fils des grands
lacs du nord dont l’azur sommeille,
En tes beaux
yeux pensifs, je t’attends et je veille
Comme le
premier soir par le même sentier
O, loin de ce
soleil implacable brasier
Au pays de
l’Occident dont ta voix s’émerveille
Emporte-moi,
veux-tu, comme une fleur vermeille
Là j’épanouirai
mon être tout entier.
Je prendrai
vierge brune aux trop lourds cheveux d’ombre
Sa blancheur à
la neige et son calme au ciel sombre
Aux glaciers
éternels leur froid pacifiant.
Et quand tu me
tiendrais, le soir, toute frileuse
Et pâle dans
tes bras, tu sentirais, heureuse,
Trembler au
froid du nord l’âme de l’Orient.
Maurice Barrès trouve lui aussi que dans la vieille cité de
Damas, « se rencontrent pour se comprendre l’Orient et l’Occident ».
En fait une nouvelle page allait ouvrir d’autres rencontres
dans une Syrie bientôt indépendante et
contemporaine.
LA SYRIE CONTEMPORAINE.
Le 17 avril 1946, la Syrie obtient son indépendance. En 1949,
la femme syrienne est la première du monde arabe à obtenir le droit de vote.
Mais le pays vacille en quête d’une
identité nouvelle où se succèdent, des régimes de droite, des régimes
militaires, des régimes de gauche à une folle cadence. Tout ressemble à un
château de carte sur lequel souffle le vent. En 1958, une union entre l’Egypte
et la Syrie sous la présidence de Jamal Abdel Nasser ne résiste que trois ans à
cause de nombreux abus.
Enfin, pour vous parler de la Syrie d’aujourd’hui, je reviens un peu en arrière et vous emporte
de nouveau à la période du mandat où, à Paris, nombreux Syriens font leurs
études. L’un d’entre eux, un damascène
orthodoxe, profite d’une bourse pour parfaire son éducation à Paris. Nerveux,
passionné, turbulent, ce solitaire traine dans les jardins du Luxembourg après
ses cours d’histoire à la Sorbonne. Il lit Proudhon, Max, Lénine, Bergson, Gide ou
Maurras. Son nom est Michel Aflak. Un soir, il rencontre dans un des cafés du
quartier latin un autre étudiant syrien, un sunnite de Damas qui suit des études de sciences. Salaheddin Bitar. Très vite, ils deviennent inséparables
et fondent à Paris « l’Union des étudiants arabes en France ». Enfin
de retour à Damas, Michel enseigne l’histoire et la philosophie au Lycée français
quand Salah lui enseigne les sciences
dans ce même établissement. A peine âgés
de trente ans, ils fondent alors un nouveau parti « la Résurrection
arabe » devenue très vite, le « Baas arabe ». Dans les milieux académiques,
l’accueil est délirant.
Le premier congrès du parti se déroule à Damas en 1947. La
devise du parti est « unité, socialisme, liberté » et l’accent est
mis sur l’unité de la nation arabe. Dans cette perspective, le parti est laïc
afin de conserver le caractère unitaire du monde arabe. Adhérant aux idées
socialistes, il refuse le communisme. Enfin, en février 1963, le Baas est porté au pouvoir en Irak puis en mars en Syrie. Salaheddin Bitar est
nommé premier ministre mais très vite, en 1966 un nouveau coup d’état remplace
le Baas par le néo Baas. Les deux amis, Aflak et Bitar sont contraints à l’exil.
Pourtant, en Syrie, le parti se renforce
et se maintient au pouvoir surtout à la
suite d’un coup d’état en 1970 quand Hafez al-Assad devient président et ceci
jusqu’à sa mort en l’an 2000. Son régime
confère une stabilité politique et la
Syrie devient un acteur incontournable au Moyen-Orient. Son fils Bachar lui
succède.
Nous vivons chacun à sa façon la période douloureuse que
traverse la Syrie, mais l’Orient est sans âge et dans l’imagination de ses
peuples l’Histoire est l’avenir.
Chaque jour, le Soleil se lèvera sur l’Euphrate et se
couchera sur la Méditerranée, il sera une lumière, un hier, une éternité. De la
nuit des temps jusqu’aux lendemains lointains, tout ce qu’on dira de la Syrie
restera inachevé comme le rêve de ses premiers hommes.
vendredi 3 mai 2019
Mélanges du centenaire de la cour de cassation libanaise
L’UNIFICATION DE LA JURISPRUDENCE
ET LE DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE
LIBANAISE
Par
Ibrahim NAJJAR*
L’exemple du droit libanais est
remarquable du point de vue de l’unification de la jurisprudence par les cours
suprêmes. Ce droit est au confluent des influences du chareh islamique
et du droit français ; A ce titre, l’œuvre de la cour de cassation au
titre de l’unification de la jurisprudence intéresse le Libanais, le
comparatiste et l’internationaliste. Cette œuvre de la cour de cassation offre
un paysage régulateur, parfois détonnant.
On a déjà souligné les tribulations de la
cour civile spéciale chargée de l’unification de la jurisprudence formée en
1944 par une loi du 14 octobre ; ses arrêts avaient force de loi et étaient
publiés au Journal officiel. Lorsque cette cour spéciale a osé étendre aux
donations entre vifs des musulmans les réserves prévues pour leurs testaments, il
lui en a coûté non moins que son existence. Les arrêts de cette cour n’ont donc
plus que la valeur d’une simple jurisprudence depuis le décret-législatif n° 77
du 13 avril 1953 ; les solutions qu’elle adoptait antérieurement à cette
date furent renversées ou détournées.
Cet exemple n’est pas anodin. Le droit
libanais est ainsi fait, de renversements, d’oublis, de reculs et de ce que
l’on peut qualifier, euphémisme oblige, de complémentarités quelques fois
contradictoires.
Tous les Libanais sont soumis, pour leurs
libéralités entre vifs, à un seul corps de règles : le Code des
obligations et des contrats. Il en est donc ainsi pour tous les musulmans, dont
les obligations et les donations entre vifs sont soumises à ce Code. Il suffit
qu’un acte soit qualifié de libéralité entre vifs pour qu’il soit soustrait à
la compétence des tribunaux communautaires charhi. Cela est forcément pareil
pour les non musulmans, dont les dispositions entre vifs sont régies par ledit
Code.
Les non musulmans – par non musulmans, il faut
entendre uniquement les israélites et les chrétiens, non les druzes, qui ne
sont pas musulmans, mais ne sont pas régis non plus par le droit des
non-musulmans – sont soumis, pour leurs successions, aux lois laïques, et
relèvent des tribunaux civils. En revanche, les musulmans, pour leurs questions
de statut personnel, parmi lesquelles sont rangées les successions, sont
justiciables des juridictions charhi. Leurs statuts personnels sont variables
selon les rites concernés (sunnites, chiites, alaouites).
Des règles, apparemment claires et simples,
peuvent pourtant se révéler trompeuses. Qu’entend-on par l’expression « statuts
personnels » ? Est-ce qu’elle regroupe uniquement les questions
d’état des personnes ? Pour nos tribunaux, ces cheminements sont, parfois,
surprenants. D’où l’importance du droit patrimonial de la famille au Liban, du
point de vue de l’unification de la jurisprudence par les Cours suprêmes,
Comment dons imaginer
une unification du droit positif ? Comment procède la cour de cassation
pour gérer ces pesanteurs parallèles ? Une étude de l’évolution de la
jurisprudence, ainsi que quelques exemples, aident à montrer la créativité de
la cour suprême et les limites de son œuvre. Le « vivre ensemble »
juridique en dépend, autant que la viabilité et l’effectivité du droit positif.
Il s’agit essentiellement donc de décrire un exercice difficile (§1) largement
connu en droit libanais, qui pourrait servir d’enseignement pour le droit
comparé (§2).
§1- Une difficile unification
En droit patrimonial de la famille, deux
questions essentielles se posent. La première touche aux libéralités entre
vifs ; la seconde aux successions (ab intestat et testamentaires).
A- Donations[1]
1-
Les libéralités entre
vifs.
Un coup d’œil sur les
principales solutions suffit à montrer à quel point l’unification est difficile
dans la jurisprudence libanaise du droit des libéralités entre vifs, tant pour
leur qualification que leur régime.
a- Qualification des libéralités
On peut suivre la
chronologie de la formation juridique de la famille au travers de deux exemples
de qualification des actes juridiques : la constitution de dot, d’une
part, et la donation dite au cours du « marad el maout » - qui
n’est pas la notion de « dernière maladie » du droit français,
d’autre part.
La dot est quelquefois
pratiquée encore. Elle revêt, pour les musulmans, la qualification de « mahr ».
Mais est-ce une donation ? Est-elle est soumise à la compétence des tribunaux
civils ?
En réalité, le mahr prévu
par le chareh ne s’apparente qu’en apparence à la dot. Celle-ci est prévue,
même par les statuts personnels de certaines communautés chrétiennes en tant
que contribution aux charges du ménage : elle constitue donc un acte à
titre onéreux. Alors que le « mahr »
est de deux sortes, qu’on peut considérer également comme actes à titre onéreux :
le « mahr mouajjal » payable à la conclusion du mariage et qui
est généralement considéré comme le prix de la consommation du mariage, par
conséquent quelquefois symbolique (une livre or, par exemple) ; et le mahr
mouakhar, fixé à l’avance contractuellement, destiné à réparer la
dissolution du mariage pour toute cause, y compris par le décès.
Le mahr musulman, en
dépit de son régime d’acte à titre onéreux, n’a jamais fait partie du domaine
de compétence des tribunaux civils. Il est considéré comme partie croyances
religieuses musulmanes, soumis aux tribunaux charhi.
Pour unifier le régime
de la constitution de dot des non musulmans, la Cour de cassation a imaginé des
solutions diverses. Tantôt, elle a suspendu l’exécution d’un jugement civil
d’expulsion, en considérant que la dot est du ressort des juridictions
communautaires, et qu’à ce titre son examen constitue une question
préjudicielle[2].
Tantôt la Cour de cassation estime que la dot est une donation – pure et simple
ou avec charge - soumise au Code des obligations et des contrats, donc relevant
de la compétence des juridictions civiles[3]. Tantôt
enfin la cour de cassation rejette l’action en répétition de la dot car elle
serait un pacte de renonciation à une succession future, nul[4]
Les usages en matière
de dot sont manifestement en perte de vitesse, ce qui rend l’actualité de la
question peu évidente, à en croire les décisions publiées. Pourtant, devant les
officialités religieuses, la dot reste une condition mettant à mal la validité
du mariage, et comme telle, cause de sa résolution pour inexécution.
Les donations à cause
de mort posent beaucoup plus de problèmes pour les musulmans. Elles se distinguent
de la « dernière maladie », dès lors qu’elles sont enserrées dans des
limitations de délais - la donation doit avoir été consentie durant l’année
qui précède le décès du donateur. Ce délai et cette limitation sont inopérants
en droit français.
La catégorie des
donations à cause de mort est surtout controversée au regard du droit musulman
libanais, alors qu’elle n’intéresse pas vraiment les non musulmans, soumis à
une réserve pour leurs donations entre vifs[5]
En effet, les musulmans
libanais ne sont pas soumis pour leurs donations aux réserves prévues pour
leurs testaments. Par conséquent, si une donation est consentie au cours de la
maladie dont on meurt, est qualifiée de legs, elle sera soumise au régime des
successions testamentaires. En revanche, si elle est qualifiée de donation au
cours du « marad el maout » telle que prévue par la Mejellé
ottomane, elle relèvera de la compétence des tribunaux civils. Ainsi, un
individu craignant une mort prochaine va s’empresser de faire déguerpir la
totalité de ses biens et de consentir des donations à tort et à travers, même
si cela contribue à priver ses héritiers, ses enfants, son épouse, de la
totalité de leur droit dans la réserve et dans la succession.
Comment donc qualifier
la donation au cours du « marad al maout » ? Est-ce une
donation, où est-ce une question de statut personnel des musulmans et à ce
titre soumise aux juridictions charhi et par conséquent à la loi musulmane de
statut personnel ?
La Cour de cassation,
après de multiples controverses, non sans dissidences, estime en définitive
qu’il s’agit en d’une donation, qu’elle relève de la compétence des tribunaux
civils. Une telle catégorie de libéralité constitue donc une donation entre
vifs, incompatible avec les dispositions du Code des obligations et des
contrats. Elle est donc abrogée[6].
Plusieurs dissidences
ont certes accompagné cette jurisprudence ; elles furent publiées à quinze
années d’intervalles, à l’occasion de décisions différentes et séparées. Cela
démontre que, pour certains musulmans au moins, la donation au cours du « marad
al maout » ne constitue pas une donation, mais qu’elle fait partie
intégrante du statut personnel des musulmans et à ce titre qu’elle n’est donc
pas soumise à la juridiction des tribunaux civils. Le musulman aurait besoin
d’une police successorale ; il faudrait le protéger malgré lui, de sorte
que sa famille ne soit pas privée de la réserve, ni de la succession ab
intestat.
Aujourd’hui, les dés
sont jetés. La catégorie des donations à l’occasion du marad el maout
est invoquée, certes, mais plus reçue. Aucune dissidence ou divergence ne
paraît d’actualité. La cour de cassation a réussi son œuvre unificatrice.
b- Régime des libéralités :
La question de la
réserve des donations est à la fois actuelle et très connue ; elle mérite
d’être rappelée au regard de la récente évolution et de l’unification de la
jurisprudence par l’assemblée plénière de la cour de cassation. L’état de la
question diffère selon qu’il s’agit du droit des communautés musulmanes ou du
droit des non musulmans. En cette matière aussi, les dissidences ont eu un rôle
assez remarquable.
En effet, en vertu de l’article 512 du Code
des obligations et des contrats, le principe est inscrit en toutes
lettres : « les donations ne peuvent pas excéder les limites de la
quotité disponible du donateur ».
Cette disposition est
écrite pour tous les libanais, toutes confessions confondues. Il en découle
deux interrogations : 1/ est-ce que les non musulmans ont prévu une
réserve pour leurs donations entre vifs ? 2/ Y a-t-il une quotité
disponible pour les musulmans ?
1- Pour les communautés musulmanes :
La réponse à ces questions
a été donnée différemment par les Cours d’appel à un moment où il n’y avait pas
de Cour de cassation. La première chambre civile de la Cour d’appel et la
chambre foncière avaient adopté des positions divergentes sur la question de
savoir s’il fallait soumettre le musulman, pour ses donations entre vifs, aux
réserves prévues pour ses libéralités testamentaires. L’intérêt de la controverse
est de taille, car il y va de la possibilité ou non, pour le musulman, de
déshériter les membres de sa famille en disposant de la totalité de ses biens
entre vifs. Supprimer ainsi la réserve en matière de donations entre vifs
contredisait la teneur même de l’article 512, qui devenait de ce fait sans
objet, sans effectivité.
La Cour spéciale
chargée de l’unification de la jurisprudence, saisie de ce problème, rendit un
arrêt retentissant, à la simple majorité, le 1er décembre 1947, dans lequel
elle décidait que l’article 512 ne peut pas rester lettre morte, qu’il faut
donc appliquer aux donations entre vifs des musulmans les réserves prévues pour
leur réserve testamentaire[7]. Cette
solution fut reprise et confirmée par d’autres arrêts de l’assemblée plénière
du 30 janvier 1964 et par un arrêt
explicatif du 15 mars 1965[8]
Au Liban, une
dissidence, en matière de droit communautaire jugé par les hautes juridictions
civiles, constitue un évènement grave. En effet, en 1953, cette Cour spéciale
chargée de l’unification de la jurisprudence est supprimée. On disqualifia la
valeur et la portée de ses arrêts. Ceux-ci ne furent plus considérés que comme
de simple jurisprudence, ayant une valeur indicative, sans autre force
coercitive, légale ou législative.
De nouveau, les
décisions les plus contradictoires furent rendues dans tous les sens, par les
premiers juges, les Cours d’appel. La question fut soumise à la Cour de
Cassation, entre temps rétablie. Celle-ci, en rafale, par deux arrêts, rendus
en 1964, en 1965, décida qu’il faut maintenir la jurisprudence de la Cour
spéciale chargée de l’unification de la jurisprudence : un musulman ne peut
pas, par donations, déshériter la totalité de ses héritiers.
Malgré la netteté de
cette position, la dissidence formulée quelques années auparavant, était restée
incrustée dans l’esprit de certains.
C’est ainsi que par un
arrêt, d’une fougue remarquable, rendu le 19 décembre 1967 par la seule
troisième chambre civile, de la Cour de Cassation, présidée par Gabriel BAYDA –
bientôt suivi par de nombreuses juridictions - s’est chargée seule de renverser
la jurisprudence de l’assemblée plénière, sans revenir à l’Assemblée plénière,
qui avait jugé autrement en 1964 et en 1965[9].
C’est donc cet arrêt,
en contradiction directe avec deux arrêts de l’assemblée plénière qui régit
désormais la totalité la question.
C’est dire que l’œuvre
unificatrice de la cour de cassation n’est pas l’apanage de l’assemblée
plénière, qu’elle peut être l’œuvre aussi de l’une des chambres spécialisées de
la Cour de cassation.
2- Les non musulmans
Mais il semble que ce
qui est vrai pour les musulmans ne l’est pas toujours pour les non musulmans.
La cour de cassation peut encore unifier la jurisprudence, si elle le veut
vraiment.
Nous avions pensé, avec
beaucoup d’auteurs[10],
que la loi du 23 juin 1959 avait implicitement, dans ses arrêts précités,
rendus durant les années 1966 et 1968, mis fin à la totalité du débat. Les non
musulmans ne sont pas soumis pour leurs donations entre vifs au chareh
islamique ; qu’il est évident, par conséquent, d’appliquer aux non
musulmans les réserves prévues pour leur testament. La Cour de Cassation
s’était prononcée en ce sens et sa jurisprudence avait continué à former le
paysage familier des juristes libanais. Pendant longtemps on avait pensé que
les non musulmans sont soumis pour leurs donations aux réserves prévues par la
loi du 23 juin 1959 - régissant les successions des non musulmans - pour les
libéralités testamentaires.
Pourtant, certaines
juridictions, autant inférieures que supérieures se sont rangées à une opinion
inattendue. On a jugé qu’il fallait considérer que les dispositions de la loi
du 23 juin 1959 ne vident pas le problème, que les non musulmans ne sont point soumis
à des réserves pour leurs donations, au motif – surprenant – que la loi du 23
juin 1959 ne régit pas les donations entre vifs. Ainsi, le non musulman
pourrait, selon cette logique, constituer des trusts, déshériter sa famille, se
venger de ses héritiers réservataires.
Après de multiples
décisions discordantes, l’assemblée plénière de la cour de cassation vient, à
l’unanimité, de remettre les pendules à l’heure. Un arrêt d’une grande netteté
du 18 juin 2018 [11]décide
désormais que la loi du 23 juin 1959 prévoit des réserves testamentaires
applicables en matière de donations entre vifs des non musulmans. Cette mise au
point était nécessaire.
C’est bien la fonction
et l’utilité de l’œuvre unificatrice et créatrice de la Cour de cassation
libanaise. C’est cette pacification du paysage particulier du droit de la
famille que le justiciable attend.
B- Les successions
Les successions au
Liban doivent être envisagées sous deux aspects : les successions
communautaires et les successions inter communautaires.
1- Les successions communautaires :
Sur le plan des
successions des non musulmans, le Liban n’a pas été fidèle à la France ;
il a plutôt lorgné du côté du droit germanique. Celui-ci était appliqué par
l’empire Ottoman, notamment dans la loi sur la transmission des biens amirié et
maoukoufé de 1912 ; dans ces domaines, le système des parentèles du droit
ottoman fut appliqué.
La question s’est
posée, lorsque la loi du 23 juin sur les successions des non musulmans fut promulguée,
de savoir si la représentation successorale s’applique pleinement dans les
trois parentèles. Cela signifie qu’au lieu de venir à la succession par tête,
la succession se transmet sans restriction par souches, donc aux descendants
dans chacune des trois parentèles.
En fait la rédaction
définitive de l’alinéa dernier de l’article 16 de la loi pouvait paraître
équivoque.
Après une très large
controverse et des arrêts dans tous les sens, l’assemblée plénière de la Cour
de Cassation s’est prononcée dans un fameux arrêt du 17 juin 1975. Présidée par
Emile ABOU KHAIR[12],
elle a décidé que la représentation successorale joue pleinement dans la
première parentèle (les descendants du de cujus), que dans la deuxième
parentèle elle est conditionnée par la survie au de cujus d’un frère ou une sœur,
alors qu’elle est absente dans la troisième.
Seulement cette vision
esthétique de la loi du 23 juin 1959 était contraire au texte de la loi.
L’article 16 de la loi de 1959 avait été mal compris ; on avait traduit
par « à condition que » (un frère ou une sœur au de cujus lui
survive), alors que le mot « fakat » signifie seulement,
ni plus, ni moins. Le rédacteur de l’alinéa dernier de l’article 16 souhaitait
expliquer le rôle des frères et sœurs du de cujus parce que l’article 14,
contrairement à la logique de la loi et des parentèles, en faisait un ordre
distinct d’héritiers ! On a ainsi voulu donner aux seuls neveux la
possibilité de la représentation, mais non aux frères et sœurs du de cujus qui
n’en avaient pas besoin puisqu’ils sont mentionnés expressément à l’article
14 !
C’est en raison de
cette méprise que s’est instaurée une tradition de représentation dégressive,
esthétique. Mais un revirement attendait cette « jurisprudence » peu
convaincante. La deuxième chambre de la cour de cassation, présidée par M.
Sélim Azar, par un arrêt du 15 juillet 1980 et jusqu’en 1992, décida, par une
série perlée – la cour a ainsi voulu montrer qu’il n’y a pas lieu de saisir
l’assemblée plénière, qu’il fallait bien montrer qu’il ne s’agissait pas là
d’un cas d’espèce, ni d’une erreur de parcours - dans un sens totalement
opposé : la représentation
constitue bien un principe général de la loi de 1959.
Mais à la faveur d’un
départ à la retraite, d’autres magistrats décidèrent de revenir à la
jurisprudence antérieure. Avant qu’un nouveau renversement intervienne.
Ce fut l’une des causes
de la préparation du projet de loi de réforme de la loi sur les successions que
nous avons transmis et défendu à la chambre des députés. Ce projet reste en
souffrance. Il consacre la représentation dans les deux premières parentèles et
la supprime dans la troisième. Il est à souhaiter que la cour de cassation,
voire l’assemblée plénière, s’en inspirent en revenant à la vérité historique
de l’élaboration du dernier alinéa de l’article 16 de la loi de 1959.
2- Les successions intercommunautaires :
Le Liban est composé de
18 communautés, si l’on compte les communautés alaouite et copte. Pour la
plupart, ces communautés sont dotées chacune d’un système législatif et d’un
système juridictionnel. Quand un non musulman épouse une non musulmane, ou une
maronite épouse un maronite, étant donné que l’annulation de leur mariage ou leur
divorce, sont problématiques, il est arrivé de procéder à ce que l’on peut
appeler « un divorce à la libanaise ».
L’époux change de
communauté ou de religion, il embrasse l’Islam et prend une autre épouse,
l’Islam permettant la polygamie.
En fondant une seconde
ou une nouvelle famille, la conversion séparée en cours de mariage posera de
graves problèmes au décès : que devient la première famille ? Comment
déterminer les droits successoraux de la deuxième famille ?
L’évolution de la jurisprudence de la Cour de
Cassation ne fut pas toujours dans le sens de l’unification. En effet, pendant
des décennies, on a scrupuleusement appliqué les arrêtés du commissaire
français selon lesquels lorsqu’un individu se convertit seul au cours du
mariage à une religion qui n’était pas la sienne au début du mariage, sa
conversion est inopposable à la famille du premier lit. En conséquence, tous
les droits successoraux issus de la seconde union n’existent pas. Les
libéralités peuvent être ou non maintenues si leur cause est légale ou morale.
A défaut, elles sont annulées ou révoquées. Cette jurisprudence a trouvé son
point culminant dans un arrêt Négib NAJJAR rendu en 1981[13]. En
vertu de cette jurisprudence, la Cour de cassation confirmait que la deuxième
famille ne vient pas à la succession du de cujus. Mais c’était sans compter que
certaines cours d’Appel, allaient résister.
En effet, on s’est
demandé pourquoi faut-il permettre à un individu qui a changé de religion de ne
pas avantager la seconde famille. Faut-il, peut-on laisser la seconde famille sans
protection successorale ?
D’où une nouvelle jurisprudence en vertu de
laquelle la première famille bénéficie de la réserve successorale du de
cujus, et la deuxième famille de l’attribution de la quotité disponible[14]. Cette
jurisprudence est confirmée par des décisions rendues en première instance[15].
En pratique, on ne sait
plus à quel … mariage se vouer ni savoir qu’est ce qui attend un individu qui
n’a pas les moyens matériels de divorcer et trouve plus facile de changer de
religion pour satisfaire à ses amours tardives…D’où certains enseignements.
§2- Enseignements pour une
unification
Il est incontestable
que la Cour Suprême civile est à l’origine d’une véritable œuvre jurisprudentielle ;
elle contribue quelquefois à unifier le droit. Pourtant, l’expérience montre
que l’autorité des arrêts de l’Assemblée plénière et de la Cour de cassation
demeure problématique. L’unification s’opère « a minima », ou
lorsque la solution abandonnée apparait choquante. Dans cette mesure, l’œuvre
de la Cour suprême est importante, en dépit des discordances signalées. Car
tous les torts ne sont pas du côté de la Cour de Cassation, loin s’en faut.
Plutôt que de prononcer un réquisitoire, un constat suffit à montrer que le
législateur est responsable des confusions, aussi bien quant aux textes en
vigueur qu’au contexte ambiant
A- Les textes.
En effet, les textes
législatifs laïques au Liban sont parfois mauvais. La loi de du 23 juin 1959,
comprend au moins cinq dispositions qui ne reçoivent aucune application.
Les articles 13, 14 et
16 comprennent des dispositions tellement discordantes que la jurisprudence
n’en applique que l’ombre. L’article 14 est un non-événement puisqu’il classe
les héritiers et annonce les articles suivants de manière totalement inexacte.
En effet les frères et sœurs du de cujus et leurs ascendants ne sont pas une
parentèle d’héritiers !
Les textes sont parfois mauvais. Mais les
contextes sont dramatiques, parce que le Liban est un pays à pesanteurs souvent
parallèles. La perception de la loi y est quelque fois communautariste. Il faut,
estime certains, protéger les intérêts de la communauté, éviter que les tribunaux
soient composés de manière monochromatique. On trouve que pour parvenir à un
consensus, il faut panacher les juridictions. Ce qui est un bien en soi. Mais il
reste que du point de vue des décisions de la jurisprudence, les textes, comme
l’article 512 du code des obligations, ou l’article 16 de la loi de 1959 peuvent
être lus et appliqués de manières totalement divergentes. Au législateur de
prêter son concours !
B- Le contexte
Le contexte de
l’unification de la jurisprudence dans des matières communautaires et inter
communautaires parait largement dépendant de l’acuité des tensions intérieures
et de la suprématie de l’Etat. Vouloir plaire aux communautés en occultant
l’ordre public civil requiert une hauteur de vue et une indépendance d’esprit.
Les pesanteurs parallèles nuisent à l’édification d’un droit unifié, a
minima.
Par ailleurs, l’autorité
de l’Assemblée plénière elle-même doit être acceptée et confirmée par les
juridictions inférieures. L’expérience prouve cependant que des décisions
inattendues sont rendues par chambres de la cour de cassation, dont la
compétence et la spécialisation sont parfois mises à mal. On ne peut unifier un
droit essentiellement composite et complexe sans magistrats spécialisés ou, au
moins, formés autrement qu’à l’appartenance communautariste.
Enfin, la doctrine
juridique devrait rester alerte, pour commenter et accompagner un droit
libanais qui a du mal à offrir un droit de la famille cohérent.
Le paysage
jurisprudentiel dans son ensemble montre que des premiers juges ont entendu les
voix de la doctrine, voire parfois contribué à créer des règles de droit de
toutes pièces. Le droit d’option successoral a été fixé dans son régime
juridique par les juges uniques. Ceux-ci ont réglementé les formes pour la
publicité, les investigations destinées à établir les certificats judiciaires
d’hérédité. Les premiers juges ont résisté aussi au diktat du fisc. En effet,
c’est devant les premiers juges que la renonciation à la succession a été
validée. Ce sont les premiers juges qui ont refusé de considérer qu’une
renonciation abdicative à une succession devait fatalement obéir à une
assimilation à la renonciation translative. Ce sont les premiers juges enfin
qui ont souvent utilisé les arguments et les stratagèmes de la procédure civile
pour dédramatiser un droit déjà complexe. Il faut saluer leur œuvre.
En conclusion, nous
dirions que le Liban est un pays qui, malgré tout, reste sollicité par des
pesanteurs multiples. Si la jurisprudence s’unifie parfois en matière de droit
de la famille, souvent elle se présente en peau de léopard : des îlots de
droit unifié et cohérent, grâce à l’œuvre de la cour de cassation. Pourtant
force est de souligner que les limites à la créativité et à l’œuvre
unificatrice restent fonctions des flambées communautaristes, variables selon
la personnalité des magistrats et le climat général dans le pays. Ceci pose un
problème plus général. Faut-il songer à créer une cour suprême, à l’exemple de
la cour spéciale chargée de l’unification de la jurisprudence ? Celle-ci
pourrait connaître de questions plus générales, intéressant l’ordre civil et
laïc, en contrepouvoir aux pesanteurs confessionnelles.
Notre pays ne cesse
d’avoir un destin à fenêtre. Des réformes courageuses sont nécessaires
notamment dans le sens d’une spécialisation et d’une plus grande cohérence de
la culture juridique.
Ibrahim
Najjar
Mars 2019
* Professeur émérite à la Faculté de droit et des
sciences politiques de l’Université Saint Joseph de Beyrouth - Avocat à la cour
- Ancien ministre de la justice du Liban (2008 – 2011) – Directeur de la
« Revue Libanaise de l’Arbitrage Arabe et International ».
[1] Cette contribution aux Mélanges offerts à la cour de cassation
libanaise à l’occasion de son jubilée est forcément sommaire ; elle ne
comprend que les principales indications jurisprudentielles et doctrinales. Les
références renvoient par conséquent principalement à notre ouvrage « Droit
patrimonial de la famille » dans ses deux
déclinaisons : « Droit matrimonial – Successions », 5ème
édition, 2016, et « Libéralités : Théorie générale – Donations –
Testaments », 4ème » édition, 2012. Ces deux ouvrages sont en
réédition. Par ailleurs, la plupart des décisions libanaises citées ou
relatives à la matière ont fait l’objet d’observations et de commentaires parus
à « La revue trimestrielle de droit civil » entre 1976 et 2000
(rassemblées dans nos « Chroniques de droit privé libanais »),
[2] Cass. Civ., 1ère chambre, n°21/1993, 18 février 1993 (Rebeiz)
[3] Appel Liban, n°33, 10 février 1948, Recueil Hatem, volume2, p.
30, n°4. V. nos Libéralités, numéros 36 et suiv.
[4] Appel Beyrouth, 1ère chambre civile, n°459, du 10 mars,
1961, Recueil Hatem, volume 44, p. 15 ; R.J.L., 1961.211
[5] Surtout depuis que la réserve prévue pour les testaments est étendue à
leurs donations. V. infra
[6] V. notamment : Cass. civ., 24 avril 1972, al Adl, 1972, al Adl,
1973, p. 198, n°6 ; du 13 avril 1973. 372, rendu avec la dissidence du
conseiller Chéhadé, 4ème chambre, n°2/84, du 27 décembre
1984, al Adl, 1985,205 ; etc.
[8] Hatem, volume 62, p. 74
[9] R.J.L., 1968.1293, n° 91, du 19 déc. 1967. Hatem, vol. 79, p. 60 ; Cass. civ., n° 35, 16 février 1968, Hatem, vol. 76, p. 47
; 3e Ch., n° 73, 15 avril 1969, Al-Adl, 1970, n° 302, p. 497
; 12 mai 1970, Al-Adl, 1970, n° 312, p. 517 ; Hatem, vol. 108, p.
62 ; Baz, 1970.317 ; n° 3, 22 janvier 1971, Hatem, vol. 113, p.
64 ; n° 81 du 9 juillet 1971 (Majzoub c. Nakib), Hatem, vol. 119,
p. 54, n° 1 ; Cass. civ., n° 13, 25 juin 1971, Hatem, vol. 122, p.
62 ; n° 7, 22 mai 1972 (Ayoubi), Hatem, vol. 130, p. 63 ;
Trib. civ. Beyrouth, 5e Ch., n° 104 du 29 mars 1972, Al-Adl,
1973-401 ; Appel Beyrouth, 3e Ch. civ., n° 1431, 31 oct. 1972, Al-Adl,
1973, p. 279 (Gharib c. cheikh Hassan Khaled), etc.
[10] Voir nos Libéralités, op. cit., n°121 et suivants
[11] Non encore publié, semble-t-il
[12] Al Adl 1975, p.195; Hatem, volume 165, p470,
notre note
[13] Ass. Plén.
c. cass., n° 112, 14 mai 1965, Baz, 1965, p. 113 ; 21 juin 1973, R.J.L.,
1973, p. 117 ; Juge unique, Beyrouth, n° 157/75, 19 mai 1975 ; sur
appel : Appel Beyrouth, 6e ch., civ., n° 143/78 du 20 avril
1978 ; sur pourvoi : cass. civ., 2e ch., n° II, 18 déc.
1981, P.O.E.J., 1981 (partie arabe) – arrêt Najjar – pp. 364 et suiv.
Hatem, vol. 174, pp. 485 et suiv. V. dans le même sens : Trib. civ. Békaa,
n° 749/1986 du 10 avril 1986, Hatem vol. 189, p. 784 (à propos d’un hassr erss
d’un maronite converti seul au sunnisme). Adde : Trib. civ., Beyrouth, 4e ch., n° 122 du 16 juillet 1987,
Hatem, vol. 193, p. 155.
[14] Sur ces questions, voir nos « Successions », précités, n°217
et suiv. Adde : 2ème
ch. civ. n° 30/1989 du 8 novembre 1989 (Murr), P.O.E.J., 1990.47 ; RTD
civ., 1992, p. 667, n° 18, cassant un arrêt confirmatif n° 143, 4e
ch. civ. C.A. de Beyrouth, 23 mai 1988, Al-Adl, 1989.100 et dissidence
cons. Husseini.
[15] Ass. Plén.
c. cass., n° 23/1997, du 5 déc. 1997, Dib vs Asmar, Al Adl,
1998.II, 1, note A. Ghossoub et M. Khalifé ; n° 3/98, du 9 janvier 1998, Bitar
vs Farès, Al Adl, 1998.II.26 ; Ass. Plén. n° 24/97, du 5 déc.
1997, Chaaban vs Chaaban ; Ass. Plén. c. cass. n° 22/96, du 3 oct.
1996, Al Adl, 1997.II, Tohmé vs Wakfs islamiques et Hneich, dissidence
M. MITRI ; Appel Beyrouth, 3ème ch., n° 7/99, du 4 janv. 2000 ;
TGI Beyrouth, 2ème ch., n° 42/99, du 6 avril 1999 ; Cass. civ.,
n° 26/2001, du 13 mars 2001, Hanich vs Tohmé et Wakfs islamiques,
P.O.E.J., 2002, p. 149, n° 8 qui préserve en l’apparence les principes de
l’inopposabilité du second mariage. Cass. civ., n° 61/2002, du 9 avril 2002,
Yacoub vs Abou Sleiman, P.O.E.J. 2002, p. 180, n° 10, cassant un arrêt
infirmatif de la cour d’appel de Beyrouth du 4 janvier 2000
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